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Recherche de mots-clés conseils 34 résultats trouvés.

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  1. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.05.2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... notification aux maires des communes membres du Grand Cahors le 4 avril 2016, 3-      Dans les 3 mois de cette notification, délibérations de conseils municipaux des communes membres (à défaut de délibération ... Jeudi, 09 Juin 2016
  2. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2016

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... 3 mois de cette notification, délibérations de conseils municipaux des communes membres (à défaut de délibération dans ce délai : avis de la commune silencieuse considéré comme favorable) 4-      Transfert ... Jeudi, 19 Mai 2016
  3. COMPTE RENDU DU 22 .03.2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... doivent être désignés au sein des conseils municipaux concernés. Le démarrage de l’étude pour l’élaboration de ce document d’urbanisme est prévu en mai 2016. Les décisions stratégiques ... Mardi, 03 Mai 2016
  4. CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2015

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... les orientations prises. En suivant, il a été confié à la Vice-Présidente en charge de la planification, la mission d’aller au-devant des conseils municipaux des communes membres pour leur exposer les ... Mardi, 06 Octobre 2015
  5. CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2015

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ...  3/ Délibérations concordantes des conseils municipaux devant se prononcer sur le transfert de compétence proposé dans les trois mois suivant la notification (à défaut de délibération municipale dans ... Mercredi, 20 Mai 2015
  6. COMPTE RENDU DU 09.12.2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... sur la RD 27, des recherches de conseils pour l’aménagement paysager sont en cours….. Le règlement scolaire a été revu et corrigé par la commission communale des Affaires scolaires afin d’améliorer le ... Mardi, 03 Février 2015
  7. COMPTE RENDU DU 04 SEPTEMBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... désormais à la Communauté d’agglomération, laquelle la délèguera au SMPA. Les conseils municipaux des 32 communes membres du Grand Cahors doivent en effet se prononcer dans les 3 mois de la délibération ... Mardi, 06 Janvier 2015
  8. CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... la Communauté d’agglomération, laquelle la délèguera au SMPA. Les conseils municipaux des 32 communes membres du Grand Cahors doivent en effet se prononcer dans les 3 mois de la délibération communautaire ... Mardi, 09 Septembre 2014
  9. PROGRAMME D'INTERET GENERAL

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ... Cahors pour accompagner et conseiller les propriétaires occupants et bailleurs qui souhaitent effectuer des travaux de réhabilitation dans leur(s) logement(s). Les prestations et conseils de l’équipe d’URBANiS ... Mardi, 13 Novembre 2012
  10. Les zones d'activités

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ... structures régionales de développement. Des conseils personnalisés et confidentiels Un suivi du développement La pépinière Cadurcia est désormais intégrée au réseau régional des pépinières d’entreprises. ... Jeudi, 18 Octobre 2012
  11. Délibérations Janvier 2012

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... des collectivités territoriales (CGCT) et notamment ses articles L5211-17, L5214-16 et L5216-5 Vu les statuts de la Communauté de Communes du Grand Cahors, approuvés par délibérations des conseils communautaires ... Mardi, 31 Janvier 2012
  12. Histoire de la communauté de Commune du Grand Cahors

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ... moitié du XIXème siècle. Il renaîtra après la gelée de 1956. Les conseils du sommelier : C’est un vin de garde, tannique, ample en bouche et à la couleur rouge vif soutenue. Apte au vieillissement, ... Jeudi, 12 Mai 2011
  13. Son fonctionnement

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ... est élu… par des élus issus du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous ... Jeudi, 12 Mai 2011
  14. Le conseil communautaire

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    Avec la création du Grand Cahors, de nouveaux représentants au conseil communautaire ont été nommés dans les conseils municipaux de chaque communes. Il est présidé par Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, ... Jeudi, 12 Mai 2011
  15. Randonnée sur notre commune

    Catégorie: Économie/Le Tourisme

    ...  7- Calvaire     03-galerie/amelia/rando Telecharger   Conseils pratiques : Partez équipés de chaussures adaptées et de vêtements imperméables, protégez-vous du soleil, emportez de l'eau ... Mardi, 22 Février 2011
  16. COMPTE RENDU DU 03 OCTOBRE 2013

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... Le Préfet présente le projet de SDCI qu’il élabore. Cette instance est chargée de formuler ses propositions sur le projet de SDCI, transmis pour avis aux conseils municipaux des communes et aux organes ... Mercredi, 13 Novembre 2013
  17. CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... (CDCI), à qui Le Préfet présente le projet de SDCI qu’il élabore. Cette instance est chargée de formuler ses propositions sur le projet de SDCI, transmis pour avis aux conseils municipaux des communes ... Vendredi, 04 Octobre 2013
  18. CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... conseil communautaire. Cette décision se prend par délibérations concordantes des conseils municipaux des communes à la majorité qualifiée : deux tiers au moins des conseils municipaux représentant plus ... Mercredi, 29 Mai 2013
  19. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... 2012 le bureau communautaire de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils municipaux pour approbation. Ce rapport deviendra pleinement exécutoire ... Mardi, 18 Décembre 2012
  20. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils municipaux pour approbation. Ce rapport deviendra pleinement exécutoire après adoption par ... Lundi, 17 Décembre 2012
  21. Compte rendu du Conseil Municipal du 18.09.2012

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... conseils municipaux des communes membres ; Vu les statuts du Grand Cahors et notamment sa compétence optionnelle « 2-3- Action sociale et services à la population - 2-3-1- Centre Intercommunal d’Action ... Jeudi, 04 Octobre 2012
  22. CONSEIL MUNICIPAL DU 18.09.2012

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... concordantes des conseils municipaux des communes membres ; Vu les statuts du Grand Cahors et notamment sa compétence optionnelle « 2-3- Action sociale et services à la population - 2-3-1- Centre Intercommunal ... Mercredi, 26 Septembre 2012
  23. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2012

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... des collectivités territoriales (CGCT) et notamment ses articles L5211-17, L5214-16 et L5216-5 ; Vu les statuts de la Communauté de Communes du Grand Cahors, approuvés par délibérations des conseils ... Vendredi, 30 Mars 2012
  24. Délibérations Novembre 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... d’un syndicat mixte ouvert entre le Grand Cahors et le Conseil général du Lot pour l’exercice d’une partie de la compétence enseignement supérieur. Considérant qu’il appartient aux conseils municipaux ... Vendredi, 02 Décembre 2011
  25. Compte rendu 14.10.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... conseils municipaux des communes membres, se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création d’un EPCI. Ces conditions de majorité qualifiée sont fixées par l’article L5211-5 ... Mercredi, 26 Octobre 2011
  26. Délibérations Octobre 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... par délibérations concordantes du conseil communautaire et des conseils municipaux des communes membres, se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création d’un EPCI. Ces ... Jeudi, 20 Octobre 2011
  27. Délibérations Juin 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... appartenant au même secteur d’énergie, un collège électoral. Les délégués municipaux élisent au sein de leur collège électoral les délégués syndicaux et leurs suppléants. - élus par les conseils municipaux ... Mercredi, 05 Octobre 2011
  28. Délibérations Janvier 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... son rapport provisoire. Lors du Conseil Communautaire du 14 décembre 2010 le bureau communautaire de la Communauté de Communes du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils ... Mardi, 04 Octobre 2011
  29. Compte rendu 17.06.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... et leurs suppléants. - élus par les conseils municipaux des communes indépendantes de Biars sur Cère, Cahors, Figeac, Gourdon, Laval de Cère, Pradines et St Céré. Le nombre des délégués, dont ... Mercredi, 03 Août 2011
  30. Compte rendu 10.01.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ...  Lors du Conseil Communautaire du 14 décembre 2010 le bureau communautaire de la Communauté de Communes du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils municipaux pour approbation. ... Mercredi, 03 Août 2011
  31. Délibérations

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... et prestation autour du jeu. Dans un délai de trois mois à compter de ce jour, il appartient aux conseils municipaux des trente communes membres de notre établissement d’approuver cette modification ... Mercredi, 02 Juin 2010
  32. Le Conseil Communautaire

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Vendredi, 21 Mai 2010
  33. Son fonctionnement

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Vendredi, 21 Mai 2010
  34. Compte rendu des conseils municipaux 2010

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 Janvier 2010 A 18H15 Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni le 28 janvier au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence ... Jeudi, 25 Février 2010

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Horaires d'ouverture : Lundi, Mardi, Jeudi,Vendredi et Samedi de 7h à 13h et de 16h30 à 20h00 Fermé le Mercredi et Dimanche après-midi  
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La construction de la halle publique sera réalisée au printemps 2012
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Une place a été créée à côté de l'église du Bournaguet. Un ré-aménagement est en cours ...

Coordonnées Commune

  • Maire: Monsieur Pascal LAVAUR
  • Horaires d'Ouverture au public:
  • lun : 14h - 18h | mar-mer : 13h30 - 18h | jeu-ven : 14h - 17h
  • Le Village  | 46090 Trespoux-Rassiels
  • Tél.: 05 65 22 27 98 
  • Fax: 05 65 22 17 95 | Vous souhaitez nous contacter ?

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