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Recherche de mots-clés municipaux 50 résultats trouvés.

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  1. COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28.03.2017

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... ci-dessous sont autorisés à circuler dans les cimetières : ü  Les véhicules utilisés par les services municipaux, ü  Les véhicules accompagnant des personnes à mobilité réduite, ü  Les camions ... Jeudi, 27 Avril 2017
  2. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.03.2017

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... poursuivre l’élaboration du PLUI, ce projet de PADD doit faire l’objet d’un débat au sein de chaque conseil municipal puis du conseil communautaire. M. le maire explique que les conseillers municipaux ... Jeudi, 27 Avril 2017
  3. CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2017

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... véhicules utilisés par les services municipaux, ü  Les véhicules accompagnant des personnes à mobilité réduite, ü  Les camions ne dépassant pas les 3,5 tonnes de charge utile, appartenant aux opérateurs ... Mercredi, 29 Mars 2017
  4. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... associés à cette initiative. Depuis l’an dernier des conseillers municipaux participent également à ces travaux, cette année un agent territorial a été mis à disposition en utilisant le matériel communal ... Mardi, 06 Septembre 2016
  5. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... scolaire travaille sur la mise en place d'un système de paiement électronique pour la cantine votée au précédent conseil municipal. Des conseillers municipaux estiment que le vote n'était pas favorable ... Mercredi, 06 Juillet 2016
  6. CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2016

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... de loisirs verts « cyclistes, motards.. » ont aussi été associés à cette initiative. Depuis l’an dernier des conseillers municipaux participent également à ces travaux, cette année un agent territorial ... Mercredi, 06 Juillet 2016
  7. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.05.2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... notification aux maires des communes membres du Grand Cahors le 4 avril 2016, 3-      Dans les 3 mois de cette notification, délibérations de conseils municipaux des communes membres (à défaut de délibération ... Jeudi, 09 Juin 2016
  8. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2016

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... 3 mois de cette notification, délibérations de conseils municipaux des communes membres (à défaut de délibération dans ce délai : avis de la commune silencieuse considéré comme favorable) 4-      Transfert ... Jeudi, 19 Mai 2016
  9. COMPTE RENDU DU 22 .03.2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... doivent être désignés au sein des conseils municipaux concernés. Le démarrage de l’étude pour l’élaboration de ce document d’urbanisme est prévu en mai 2016. Les décisions stratégiques ... Mardi, 03 Mai 2016
  10. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19.01.2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... municipaux…) l faire le lien avec les écoles dans le cadre des animations pédagogiques, l faire le lien avec la démarche d’amélioration de la collecte sélective. Le 09 Décembre 2014, le Conseil Municipal ... Jeudi, 17 Mars 2016
  11. CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2015

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... vente un bien privé communal aujourd’hui en location le presbytère de TRESPOUX-RASSIELS. Une commission composée de M. Le Maire, des 4 Adjoints et de 3 Conseillers municipaux sera chargée de fixer ... Mercredi, 23 Décembre 2015
  12. CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2015

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... les orientations prises. En suivant, il a été confié à la Vice-Présidente en charge de la planification, la mission d’aller au-devant des conseils municipaux des communes membres pour leur exposer les ... Mardi, 06 Octobre 2015
  13. CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2015

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ...  3/ Délibérations concordantes des conseils municipaux devant se prononcer sur le transfert de compétence proposé dans les trois mois suivant la notification (à défaut de délibération municipale dans ... Mercredi, 20 Mai 2015
  14. COMPTE RENDU DU 09.12.2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... de la halle, il faut continuer les travaux pour réduire les flux d’air (ces travaux peuvent être réalisés par les employés municipaux)   Délibérations  Ø DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT « ENVIRONNEMENT » ... Mardi, 03 Février 2015
  15. COMPTE RENDU DU 28 OCTOBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... pour réduire les flux d’air (ces travaux peuvent être réalisés par les employés municipaux)   Pour le prochain conseil   -         Le comité d’agglo va augmenter le prix des repas de 15cts ... Mardi, 06 Janvier 2015
  16. COMPTE RENDU DU 04 SEPTEMBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... désormais à la Communauté d’agglomération, laquelle la délèguera au SMPA. Les conseils municipaux des 32 communes membres du Grand Cahors doivent en effet se prononcer dans les 3 mois de la délibération ... Mardi, 06 Janvier 2015
  17. CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... individuel et collectif   l développer le tri hors foyer (dans les salles des fêtes, lors des manifestations publiques locales, dans les locaux municipaux…)   l faire le lien avec les écoles dans ... Vendredi, 19 Décembre 2014
  18. CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... la Communauté d’agglomération, laquelle la délèguera au SMPA. Les conseils municipaux des 32 communes membres du Grand Cahors doivent en effet se prononcer dans les 3 mois de la délibération communautaire ... Mardi, 09 Septembre 2014
  19. COMMISSIONS COMMUNALES

    Catégorie: La Mairie/L'Équipe Municipale

    L’article L 2121-22du Code Général des Collectivités Territoriales permet au Conseil Municipal de constituer des commissions d’instruction composées exclusivement de conseillers municipaux. Après en ... Mardi, 06 Mai 2014
  20. COMMISSIONS COMMUNALES

    Catégorie: La Mairie/L'Équipe Municipale

    L’article L 2121-22du Code Général des Collectivités Territoriales permet au Conseil Municipal de constituer des commissions d’instruction composées exclusivement de conseillers municipaux. Après en ... Mardi, 06 Mai 2014
  21. CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2014

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... exclusivement de conseillers municipaux. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal procède à la nomination des membres des commissions communales suivantes : Affaires scolaires :  DIOT Fabrice. ... Mardi, 22 Avril 2014
  22. COMPTE RENDU DU 28 MARS 2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... à Monsieur le Maire les délégations suivantes :  1º D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;  2º De fixer, dans les limites déterminées ... Jeudi, 17 Avril 2014
  23. Composition de l'équipe municipale

    Catégorie: La Mairie/L'Équipe Municipale

    L'équipe municipale est composée de 15 conseillers municipaux.   Composition actuelle  : Pascal LAVAUR Maire. Valérie RICARD 1ère Adjointe déléguée aux finances, à l'instruction et la délivrance ... Mardi, 08 Avril 2014
  24. CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... communales utilisées par les services publics municipaux ;   2º De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire ... Jeudi, 03 Avril 2014
  25. COMPTE RENDU DU 20 JANVIER 2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... pour le 2nd tour que dans le cas où le nombre de candidats présents au 1er tour aurait été inférieur au nombre de sièges de conseillers municipaux à pourvoir. 2/ Impossibilité de voter pour une personne ... Mercredi, 05 Mars 2014
  26. ZUMBA ....SOIRÉE RÉUSSIE

    Catégorie: Associations/Éducation | Enfance

    ... et à leurs proches, ainsi qu'aux élus municipaux et aux services de la mairie qui nous apportent toujours une aide efficace et appréciée.    ... Mercredi, 19 Juin 2013
  27. Son fonctionnement

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ... est élu… par des élus issus du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous ... Jeudi, 12 Mai 2011
  28. Le conseil communautaire

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    Avec la création du Grand Cahors, de nouveaux représentants au conseil communautaire ont été nommés dans les conseils municipaux de chaque communes. Il est présidé par Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, ... Jeudi, 12 Mai 2011
  29. COMPTE RENDU DU 03 OCTOBRE 2013

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... Le Préfet présente le projet de SDCI qu’il élabore. Cette instance est chargée de formuler ses propositions sur le projet de SDCI, transmis pour avis aux conseils municipaux des communes et aux organes ... Mercredi, 13 Novembre 2013
  30. CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... (CDCI), à qui Le Préfet présente le projet de SDCI qu’il élabore. Cette instance est chargée de formuler ses propositions sur le projet de SDCI, transmis pour avis aux conseils municipaux des communes ... Vendredi, 04 Octobre 2013
  31. CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... conseil communautaire. Cette décision se prend par délibérations concordantes des conseils municipaux des communes à la majorité qualifiée : deux tiers au moins des conseils municipaux représentant plus ... Mercredi, 29 Mai 2013
  32. CONSEIL MUNICIPAL DU 21.01.2013

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... municipaux, la Commission d' Appel d' Offres communale s'est réunie le 17 Décembre 2012 pour l'ouverture des plis concernant ce projet d'investissement du Multiservices, et le 07 Janvier 2013 pour l'attribution ... Jeudi, 07 Février 2013
  33. COMPTE RENDU DU 21 JANVIER 2013

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... conseillers municipaux, la Commission d' Appel d' Offres communale s'est réunie le 17 Décembre 2012 pour l'ouverture des plis concernant ce projet d'investissement du Multiservices, et le 07 Janvier ... Mercredi, 23 Janvier 2013
  34. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... 2012 le bureau communautaire de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils municipaux pour approbation. Ce rapport deviendra pleinement exécutoire ... Mardi, 18 Décembre 2012
  35. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils municipaux pour approbation. Ce rapport deviendra pleinement exécutoire après adoption par ... Lundi, 17 Décembre 2012
  36. Compte rendu du Conseil Municipal du 18.09.2012

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... conseils municipaux des communes membres ; Vu les statuts du Grand Cahors et notamment sa compétence optionnelle « 2-3- Action sociale et services à la population - 2-3-1- Centre Intercommunal d’Action ... Jeudi, 04 Octobre 2012
  37. CONSEIL MUNICIPAL DU 18.09.2012

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... concordantes des conseils municipaux des communes membres ; Vu les statuts du Grand Cahors et notamment sa compétence optionnelle « 2-3- Action sociale et services à la population - 2-3-1- Centre Intercommunal ... Mercredi, 26 Septembre 2012
  38. Délibérations Novembre 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... d’un syndicat mixte ouvert entre le Grand Cahors et le Conseil général du Lot pour l’exercice d’une partie de la compétence enseignement supérieur. Considérant qu’il appartient aux conseils municipaux ... Vendredi, 02 Décembre 2011
  39. Compte rendu 14.10.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... conseils municipaux des communes membres, se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création d’un EPCI. Ces conditions de majorité qualifiée sont fixées par l’article L5211-5 ... Mercredi, 26 Octobre 2011
  40. Délibérations Octobre 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... par délibérations concordantes du conseil communautaire et des conseils municipaux des communes membres, se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création d’un EPCI. Ces ... Jeudi, 20 Octobre 2011
  41. Délibérations Juin 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... correspond aux SIER, dans les conditions suivantes : chaque commune membre désigne deux délégués municipaux titulaires ainsi que deux délégués suppléants qui constituent, avec les autres délégués des communes ... Mercredi, 05 Octobre 2011
  42. Délibérations Janvier 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... municipaux pour approbation. Ce rapport deviendra pleinement exécutoire après adoption par les conseils municipaux. Le rapport provisoire de la CLETC est présenté au conseil municipal, et joint en ... Mardi, 04 Octobre 2011
  43. Compte rendu 17.06.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... et Sud du Lot, dont la composition correspond aux SIER, dans les conditions suivantes : chaque commune membre désigne deux délégués municipaux titulaires ainsi que deux délégués suppléants qui  ... Mercredi, 03 Août 2011
  44. Compte rendu 10.01.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ...  Lors du Conseil Communautaire du 14 décembre 2010 le bureau communautaire de la Communauté de Communes du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils municipaux pour approbation. ... Mercredi, 03 Août 2011
  45. amenagement floral

    Catégorie: Actus/Actus3

    Un aménagement floral de qualité venait de se réaliser sur les terres pleins du CD 27 par les employés municipaux, un agrément, qui à peine terminé faisait l'objet de convoitise. En effet, dans la ... Vendredi, 18 Mars 2011
  46. amenagement floral

    Catégorie: Actus/Actus2

    Un aménagement floral de qualité venait de se réaliser sur les terres pleins du CD 27 par les employés municipaux, un agrément, qui à peine terminé faisait l'objet de convoitise. En effet, dans la ... Vendredi, 18 Mars 2011
  47. amenagement floral

    Catégorie: Actus/Actus1

    Un aménagement floral de qualité venait de se réaliser sur les terres pleins du CD 27 par les employés municipaux, un agrément, qui à peine terminé faisait l'objet de convoitise. En effet, dans la ... Vendredi, 18 Mars 2011
  48. Délibérations

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... et prestation autour du jeu. Dans un délai de trois mois à compter de ce jour, il appartient aux conseils municipaux des trente communes membres de notre établissement d’approuver cette modification ... Mercredi, 02 Juin 2010
  49. Le Conseil Communautaire

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Vendredi, 21 Mai 2010
  50. Son fonctionnement

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Vendredi, 21 Mai 2010

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Horaires d'ouverture : Du lundi au Mercredi de 13h30 à 18h00 et le Jeudi et vendredi de 14h00 à 17h00
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Les travaux de l'école sont terminés ...
Multiservices

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Horaires d'ouverture : Lundi, Mardi, Jeudi,Vendredi et Samedi de 7h à 13h et de 16h30 à 20h00 Fermé le Mercredi et Dimanche après-midi  
Halle

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La construction de la halle publique sera réalisée au printemps 2012
Place

Place

Une place a été créée à côté de l'église du Bournaguet. Un ré-aménagement est en cours ...

Coordonnées Commune

  • Maire: Monsieur Pascal LAVAUR
  • Horaires d'Ouverture au public:
  • lun : 14h - 18h | mar-mer : 13h30 - 18h | jeu-ven : 14h - 17h
  • Le Village  | 46090 Trespoux-Rassiels
  • Tél.: 05 65 22 27 98 
  • Fax: 05 65 22 17 95 | Vous souhaitez nous contacter ?

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