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1. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2014

   Catégorie: EventList / Réunions / CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2014

   à 18 h15 Salle de réunion du Conseil Municipal Délibérations :  -          Adoption du Compte de gestion 2013 du budget de la Commune. -          ... Jeudi, 20 Mars 2014

2. Salle de réunion de la mairie

   Catégorie: EventList / Salle de réunion de la mairie

   Mardi, 01 Décembre 2009

3. Réunions

   Catégorie: EventList / Réunions

   Le Calendrier Des Réunions  ...

4. CONSEIL ECOLE DU 07 NOVEMBRE 2017

   Catégorie: Éducation/Conseil École

   ... - Mai             SORTIES ET PROJETS EFFECTUES L’APE est remerciée pour son implication. Mme STOLL précise que la réunion de début d’année aura lieu le 17 novembre. INTERVENTION ... Mardi, 21 Novembre 2017

5. COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28.03.2017

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... cercueil ou dans une boite à ossements (reliquaire). Article 16 – Les exhumations en vue d’une réduction ou d’une réunion de corps ne seront autorisées qu’à l’issue d’un délai de 15 ans à compter de ... Jeudi, 27 Avril 2017

6. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.03.2017

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... réunions de travail avec les membres des commissions communales PLUI du Grand Cahors ont permis de finaliser l’écriture du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) intercommunal. Pour ... Jeudi, 27 Avril 2017

7. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.01.2017

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... du logiciel sur PC ou serveur paramétrage de la solution dans les locaux de la mairie, formation des différents utilisateurs, réunion de présentation aux utilisateurs, élus et parents d’élèves, assistance ... Jeudi, 27 Avril 2017

8. CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2017

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... est placé dans un autre cercueil ou dans une boite à ossements (reliquaire). Article 16 – Les exhumations en vue d’une réduction ou d’une réunion de corps ne seront autorisées qu’à l’issue d’un délai ... Mercredi, 29 Mars 2017

9. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2017

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... du logiciel sur PC ou serveur paramétrage de la solution dans les locaux de la mairie, formation des différents utilisateurs, réunion de présentation aux utilisateurs, élus et parents d’élèves, assistance ... Jeudi, 19 Janvier 2017

10. COMPTE RENDU DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... la garderie. -          Planning des personnels Ohria ASNAR Adjointe au Personnel informe le conseil municipal de la réunion organisée avec les agents de l’école ce mardi matin 30 août. Mise en place ... Jeudi, 15 Septembre 2016

11. CONSEIL ECOLE DU 14 JUIN 2016

    Catégorie: Éducation/Conseil École

    ... d’histoires « J’ai descendu dans mon jardin » 232.80 euros Projet Nutrition 01/06 Intervention de la diététicienne 20/05 Infirmière 28/06 Réunion bilan avec les parents (collation à 18h00) ... Vendredi, 08 Juillet 2016

12. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.05.2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... activités – la mise en service de la solution comprenant l’installation du logiciel sur PC ou serveur paramétrage de la solution dans les locaux de la mairie, formation des différents utilisateurs, réunion ... Jeudi, 09 Juin 2016

13. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2016

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... PC ou serveur paramétrage de la solution dans les locaux de la mairie, formation des différents utilisateurs, réunion de présentation aux utilisateurs, élus et parents d’élèves, assistance de démarrage ... Jeudi, 19 Mai 2016

14. COMPTE RENDU DU 22 .03.2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... agents et présenter l’action sociale qui peut être envisagée. Concernant l’action sociale communale, une réunion aura lieu en mai. Les actions abordées vous seront présentées lors d’un conseil municipal. ... Mardi, 03 Mai 2016

15. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19.01.2016

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... à l’acquisition de la parcelle permettant la création d’une voie nouvelle à Lannac est prévu au mois de Mars. Les relevés topo ont été confiés à SOGEXFO géomètres experts.   Restitution de la réunion ... Jeudi, 17 Mars 2016

16. CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2015

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... commerciaux, la localisation sur les GPS et de procéder à leur numérotation. Ce projet a été mené en concertation avec la population de la Commune lors de 4 réunions publiques. Les noms patrimoniaux ... Jeudi, 10 Décembre 2015

17. CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

    Catégorie: Éducation/Conseil École

    ... 35.48% Mme TOURET demande que, à l’avenir, les parents se présentant constituent eux-mêmes une liste en s’accordant préalablement sur les places de titulaires et de remplaçants (soit lors d’une réunion ... Mercredi, 18 Novembre 2015

18. CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2015

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... a décidé dès juin 2014 d’engager le débat sur le transfert de la compétence PLUI. Une première réunion de la Conférence des maires du Grand Cahors en octobre 2014 a permis d’afficher aux communes membres ... Mardi, 06 Octobre 2015

19. CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2015

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... rappelle au conseil municipal que cette compétence avait été préalablement présentée aux maires et délégués à l’occasion des réunions sectorielles d’information organisées par la FDEL et ERDF au cours ... Mercredi, 20 Mai 2015

20. CONSEIL D’ECOLE DU 10 mars 2015

    Catégorie: Éducation/Conseil École

    ... à ce que soit mieux expliqué le fonctionnement de la coopérative scolaire. La directrice en prend note tout en rappelant que son utilisation est détaillée dans le livret d’accueil de l’école, en réunion ... Mercredi, 01 Avril 2015

21. COMPTE RENDU DU 28 OCTOBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... de séance: BABOULENE Informations – Projets décisions : Compte rendu de la réunion commission d’action sociale de samedi 25 /10 : Commission CCAS Compte-rendu de la réunion du 25/10/2014 ... Mardi, 06 Janvier 2015

22. COMPTE RENDU DU 14 OCTOBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ...  Secrétaire de séance: PERRIDON Informations – Projets décisions : Compte rendu de la réunion commission culture animation du 02/10/14 :  Présents : Pascal, Christelle, Delphine, Guillaume, ... Mardi, 06 Janvier 2015

23. COMPTE RENDU DU 04 SEPTEMBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... les prescriptions légales afférentes à l’aire urbaine, au bassin de vie et au SCOT, mais elle témoigne aussi d’une recherche concrète de cohérence territoriale, notamment à travers la réunion de deux Grands ... Mardi, 06 Janvier 2015

24. CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2014

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... à travers la réunion de deux Grands Sites Midi-Pyrénées structurants pour notre agglomération. Après avoir constaté l’accord des communes membres à la majorité qualifiée requise, le préfet peut prononcer ... Mardi, 09 Septembre 2014

25. CONSEIL D'ECOLE DU 08 AVRIL 2014

    Catégorie: Éducation/Locaux

    ... Vidal organisera une réunion très prochainement pour informer les parents du contenu de cette classe découverte et pour proposer des échéances pour le paiement. La mairie se pose en tant que partenaire ... Jeudi, 24 Avril 2014

26. MISE EN PLACE DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

    Catégorie: Éducation/Infos

    Lors de la réunion du 28 mars, le  Conseil Municipal de la Commune de Trespoux-Rassiels  a  décidé de mettre en place les nouveaux rythmes scolaires pour la rentrée des classes 2013. Une réflexion ... Mardi, 16 Avril 2013

27. REGLEMENT INTERIEUR ECOLE PRIMAIRE

    Catégorie: Éducation/Conseil École

    ... vie de l’école sont portées à la connaissance des familles par écrit ou de lors de réunions auxquelles les parents sont vivement conviés. 3.       Les évaluations des élèves, le livret scolaire ainsi ... Mardi, 13 Novembre 2012

28. Les zones d'activités

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  salle de réunion, accompagnement et aide aux entreprises • Autres prestations : un aérodrome de tourisme et d’affaires, un parc des expositions, accès direct à l’autoroute A20 • Pépinière d’entreprises ... Jeudi, 18 Octobre 2012

29. Réglement intérieur du groupe scolaire

    Catégorie: Éducation/Infos

    ... de réunions auxquelles les parents sont vivement conviés. 3. Les évaluations des élèves, le livret scolaire ainsi que les mots dans le cahier de liaison doivent êtres datés et signés par les parents. ... Jeudi, 05 Mai 2011

30. L'eglise de rassiels

    Catégorie: La Mairie/Réflexions et Projets

    ... et sur la demande du châtelain de Rassiels. La fin des travaux est prévue pour le printemps. Une fois terminée, elle deviendra une ressource de plus pour des réunions ou certains types de manifestation ... Vendredi, 21 Janvier 2011

31. Qu'est qu'un Agenda 21 ?

    Catégorie: Agenda21/Généralités

    ... à la vie du territoire à la prise de décision, et profiter des réunions qui jalonneront l'élaboration du PLU. Ce dossier dans lequel la question du développement durable est omniprésente, sera l'occasion ... Mercredi, 02 Décembre 2009

32. Présentation du P.L.U.

    Catégorie: La Commune/PLU

    ... services   Au total, c'est une dizaine de réunions de la commission PLU, plusieurs débat en conseil élargi avant de pouvoir exposer une première tentative de positionnement.  ... Dimanche, 22 Novembre 2009

33. Réflexions et Projets...

    Catégorie: La Mairie/Réflexions et Projets

    ... transformation du Plan d'Occupation des Sols (POS) en Plan Local d'Urbanisme (PLU). Il s'agissait lors de cette réunion de présenter le document essentiel de ce travail: le Plan d'Aménagement et de Développement ... Dimanche, 22 Novembre 2009

34. COMPTE RENDU DU 03 OCTOBRE 2013

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... à travers la réunion de deux Grands Sites Midi-Pyrénées structurants pour notre agglomération. La procédure : Conformément à l’article L5211-18 du CGCT, le périmètre d’un EPCI peut être ultérieurement ... Mercredi, 13 Novembre 2013

35. CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... notamment à travers la réunion de deux Grands Sites Midi-Pyrénées structurants pour notre agglomération. La procédure : Conformément à l’article L5211-18 du CGCT, le périmètre d’un EPCI peut être ... Vendredi, 04 Octobre 2013

36. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ...  Secrétaire de séance : PERRIDON Michel   DELIBERATIONS: 1/PARTICIPATION 2013 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PROTECTION ANIMALE Lors de la réunion du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal ... Mardi, 18 Décembre 2012

37. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ...  Délibérations PARTICIPATION 2013 AU SYNDICAT INTERCOMMUNALDE PROTECTION ANIMALE Lors de la réunion du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal de Protection Animale du 23 novembre ... Lundi, 17 Décembre 2012

38. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2012

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... Les travaux de la halle progressent, une aire d’accueil pour camping car est prévue sur une surface de 200m2. Une prochaine réunion avec les associations, les enseignants du groupe scolaire de la Commune ... Mercredi, 08 Août 2012

39. Compte rendu du Conseil Municipal du 17 avril 2012

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... au  projet du Conseil Général de réduire certains points d’arrêts de bus scolaires, l’assemblée délibérante attend les décisions du Département pour donner suite à ce dossier. Une réunion avec les parents ... Vendredi, 06 Juillet 2012

40. Compte rendu 14.10.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... cette participation de 2000€ sur le budget primitif 2012 (annuités 2010.2011.2012 et avance pour 2013).   • Projet halle publique Madame le Maire informe l’assemblée de la réunion d’appel ... Mercredi, 26 Octobre 2011

41. Réunion PLU

    Catégorie: Actus/Actus3

    Ouverture de l'enquête publique Par arrêté en date du 04/08/2011, Mme. le Maire de TRESPOUX-RASSIELS a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du P.O.S. et sa transformation ... Vendredi, 07 Octobre 2011

42. Réunion PLU

    Catégorie: Actus/Actus2

    Ouverture de l'enquête publique Par arrêté en date du 04/08/2011, Mme. le Maire de TRESPOUX-RASSIELS a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du P.O.S. et sa transformation ... Vendredi, 07 Octobre 2011

43. Réunion PLU

    Catégorie: Actus/Actus1

    Ouverture de l'enquête publique Par arrêté en date du 04/08/2011, Mme. le Maire de TRESPOUX-RASSIELS a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du P.O.S. et sa transformation ... Vendredi, 07 Octobre 2011

44. Délibérations Juin 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... été préalablement présenté aux communes à l’occasion des réunions sectorielles d’information organisées par la FDEL au cours du 1° trimestre 2011. Elle fait lecture aux membres du conseil municipal des ... Mercredi, 05 Octobre 2011

45. Délibérations Janvier 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... réunion publique. 3- diffusion d’informations dans le bulletin municipal sur l’état d’avancement de la procédure. La municipalité se réserve le droit de mettre en place toute autre forme de concertation ... Mardi, 04 Octobre 2011

46. Compte rendu 17.06.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... Maire rappelle au conseil que ce projet a été préalablement présenté aux communes à l’occasion des réunions sectorielles d’information organisées par la FDEL au cours du  1° trimestre 2011. Elle fait ... Mercredi, 03 Août 2011

47. Compte rendu 19.05.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... des fêtes : Menuiseries MPF de CATUS :  2 916.43€ H.T. Les Menuiseries Agenceurs :      3 820.24€ H.T Un 3ème devis est en attente, le 30 Mai une réunion étant prévue pour le choix des menuiseries ... Mercredi, 03 Août 2011

48. Compte rendu 10.01.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... cahier d’observation. 2 – organisation d’une réunion publique. 3- diffusion d’informations dans le bulletin municipal sur l’état d’avancement de la procédure. La municipalité se réserve le droit ... Mercredi, 03 Août 2011

49. communique de presse

    Catégorie: Actus/Actus3

    ... Comité National de l'Assurance en Agriculture, lors de la réunion du 16 Mars 2011, a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance du caractère de calamités agricoles concernant les dommages subis ... Mercredi, 13 Avril 2011

50. communique de presse

    Catégorie: Actus/Actus2

    ... Comité National de l'Assurance en Agriculture, lors de la réunion du 16 Mars 2011, a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance du caractère de calamités agricoles concernant les dommages subis ... Mercredi, 13 Avril 2011

51. communique de presse

    Catégorie: Actus/Actus1

    ... Comité National de l'Assurance en Agriculture, lors de la réunion du 16 Mars 2011, a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance du caractère de calamités agricoles concernant les dommages subis ... Mercredi, 13 Avril 2011

52. Compte rendu de la réunion du PLU du 16.12.2010

    Catégorie: Actus/Actus3

    ... de cette réunion de présenter le document essentiel de ce travail: le Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) retenu par la Commune. Ce document s'appuie sur la volonté de rechercher ... Mercredi, 22 Décembre 2010

53. Réunions

    Catégorie: Catégorie