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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2014

Catégorie: EventList / Réunions / CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2014
à 18 h15 Salle de réunion du Conseil Municipal Délibérations : - Adoption du Compte de gestion 2013 du budget de la Commune. - ... Jeudi, 20 Mars 2014
Salle de réunion de la mairie

Catégorie: EventList / Salle de réunion de la mairie
Mardi, 01 Décembre 2009
Réunions

Catégorie: EventList / Réunions
Le Calendrier Des Réunions ...
GRAND DEBAT

Catégorie: Actus/Actus3
... - Le cahier de doléances pourra être complété durant la réunion - les participants souhaitant faire remonter des propositions sont invités à les transmettre ce jour-là par écrit. des prises de ... Mercredi, 13 Février 2019
CONSEIL ECOLE DU 07 NOVEMBRE 2017

Catégorie: Éducation/Conseil École
... - Mai SORTIES ET PROJETS EFFECTUES L’APE est remerciée pour son implication. Mme STOLL précise que la réunion de début d’année aura lieu le 17 novembre. INTERVENTION ... Mardi, 21 Novembre 2017
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28.03.2017

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... cercueil ou dans une boite à ossements (reliquaire). Article 16 – Les exhumations en vue d’une réduction ou d’une réunion de corps ne seront autorisées qu’à l’issue d’un délai de 15 ans à compter de ... Jeudi, 27 Avril 2017
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.03.2017

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... réunions de travail avec les membres des commissions communales PLUI du Grand Cahors ont permis de finaliser l’écriture du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) intercommunal. Pour ... Jeudi, 27 Avril 2017
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.01.2017

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... du logiciel sur PC ou serveur paramétrage de la solution dans les locaux de la mairie, formation des différents utilisateurs, réunion de présentation aux utilisateurs, élus et parents d’élèves, assistance ... Jeudi, 27 Avril 2017
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2017

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... est placé dans un autre cercueil ou dans une boite à ossements (reliquaire). Article 16 – Les exhumations en vue d’une réduction ou d’une réunion de corps ne seront autorisées qu’à l’issue d’un délai ... Mercredi, 29 Mars 2017
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2017

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... du logiciel sur PC ou serveur paramétrage de la solution dans les locaux de la mairie, formation des différents utilisateurs, réunion de présentation aux utilisateurs, élus et parents d’élèves, assistance ... Jeudi, 19 Janvier 2017
COMPTE RENDU DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2016

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... la garderie. - Planning des personnels Ohria ASNAR Adjointe au Personnel informe le conseil municipal de la réunion organisée avec les agents de l’école ce mardi matin 30 août. Mise en place ... Jeudi, 15 Septembre 2016
CONSEIL ECOLE DU 14 JUIN 2016

Catégorie: Éducation/Conseil École
... d’histoires « J’ai descendu dans mon jardin » 232.80 euros Projet Nutrition 01/06 Intervention de la diététicienne 20/05 Infirmière 28/06 Réunion bilan avec les parents (collation à 18h00) ... Vendredi, 08 Juillet 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.05.2016

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... activités – la mise en service de la solution comprenant l’installation du logiciel sur PC ou serveur paramétrage de la solution dans les locaux de la mairie, formation des différents utilisateurs, réunion ... Jeudi, 09 Juin 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2016

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... PC ou serveur paramétrage de la solution dans les locaux de la mairie, formation des différents utilisateurs, réunion de présentation aux utilisateurs, élus et parents d’élèves, assistance de démarrage ... Jeudi, 19 Mai 2016
COMPTE RENDU DU 22 .03.2016

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... agents et présenter l’action sociale qui peut être envisagée. Concernant l’action sociale communale, une réunion aura lieu en mai. Les actions abordées vous seront présentées lors d’un conseil municipal. ... Mardi, 03 Mai 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19.01.2016

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... à l’acquisition de la parcelle permettant la création d’une voie nouvelle à Lannac est prévu au mois de Mars. Les relevés topo ont été confiés à SOGEXFO géomètres experts. Restitution de la réunion ... Jeudi, 17 Mars 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2015

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... commerciaux, la localisation sur les GPS et de procéder à leur numérotation. Ce projet a été mené en concertation avec la population de la Commune lors de 4 réunions publiques. Les noms patrimoniaux ... Jeudi, 10 Décembre 2015
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

Catégorie: Éducation/Conseil École
... 35.48% Mme TOURET demande que, à l’avenir, les parents se présentant constituent eux-mêmes une liste en s’accordant préalablement sur les places de titulaires et de remplaçants (soit lors d’une réunion ... Mercredi, 18 Novembre 2015
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2015

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... a décidé dès juin 2014 d’engager le débat sur le transfert de la compétence PLUI. Une première réunion de la Conférence des maires du Grand Cahors en octobre 2014 a permis d’afficher aux communes membres ... Mardi, 06 Octobre 2015
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2015

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... rappelle au conseil municipal que cette compétence avait été préalablement présentée aux maires et délégués à l’occasion des réunions sectorielles d’information organisées par la FDEL et ERDF au cours ... Mercredi, 20 Mai 2015
CONSEIL D’ECOLE DU 10 mars 2015

Catégorie: Éducation/Conseil École
... à ce que soit mieux expliqué le fonctionnement de la coopérative scolaire. La directrice en prend note tout en rappelant que son utilisation est détaillée dans le livret d’accueil de l’école, en réunion ... Mercredi, 01 Avril 2015
COMPTE RENDU DU 28 OCTOBRE 2014

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... de séance: BABOULENE Informations – Projets décisions : Compte rendu de la réunion commission d’action sociale de samedi 25 /10 : Commission CCAS Compte-rendu de la réunion du 25/10/2014 ... Mardi, 06 Janvier 2015
COMPTE RENDU DU 14 OCTOBRE 2014

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... Secrétaire de séance: PERRIDON Informations – Projets décisions : Compte rendu de la réunion commission culture animation du 02/10/14 : Présents : Pascal, Christelle, Delphine, Guillaume, ... Mardi, 06 Janvier 2015
COMPTE RENDU DU 04 SEPTEMBRE 2014

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... les prescriptions légales afférentes à l’aire urbaine, au bassin de vie et au SCOT, mais elle témoigne aussi d’une recherche concrète de cohérence territoriale, notamment à travers la réunion de deux Grands ... Mardi, 06 Janvier 2015
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2014

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... à travers la réunion de deux Grands Sites Midi-Pyrénées structurants pour notre agglomération. Après avoir constaté l’accord des communes membres à la majorité qualifiée requise, le préfet peut prononcer ... Mardi, 09 Septembre 2014
CONSEIL D'ECOLE DU 08 AVRIL 2014

Catégorie: Éducation/Locaux
... Vidal organisera une réunion très prochainement pour informer les parents du contenu de cette classe découverte et pour proposer des échéances pour le paiement. La mairie se pose en tant que partenaire ... Jeudi, 24 Avril 2014
MISE EN PLACE DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

Catégorie: Éducation/Infos
Lors de la réunion du 28 mars, le Conseil Municipal de la Commune de Trespoux-Rassiels a décidé de mettre en place les nouveaux rythmes scolaires pour la rentrée des classes 2013. Une réflexion ... Mardi, 16 Avril 2013
REGLEMENT INTERIEUR ECOLE PRIMAIRE

Catégorie: Éducation/Conseil École
... vie de l’école sont portées à la connaissance des familles par écrit ou de lors de réunions auxquelles les parents sont vivement conviés. 3. Les évaluations des élèves, le livret scolaire ainsi ... Mardi, 13 Novembre 2012
Les zones d'activités

Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation
... salle de réunion, accompagnement et aide aux entreprises • Autres prestations : un aérodrome de tourisme et d’affaires, un parc des expositions, accès direct à l’autoroute A20 • Pépinière d’entreprises ... Jeudi, 18 Octobre 2012
Réglement intérieur du groupe scolaire

Catégorie: Éducation/Infos
... de réunions auxquelles les parents sont vivement conviés. 3. Les évaluations des élèves, le livret scolaire ainsi que les mots dans le cahier de liaison doivent êtres datés et signés par les parents. ... Jeudi, 05 Mai 2011
L'eglise de rassiels

Catégorie: La Mairie/Réflexions et Projets
... et sur la demande du châtelain de Rassiels. La fin des travaux est prévue pour le printemps. Une fois terminée, elle deviendra une ressource de plus pour des réunions ou certains types de manifestation ... Vendredi, 21 Janvier 2011
Qu'est qu'un Agenda 21 ?

Catégorie: Agenda21/Généralités
... à la vie du territoire à la prise de décision, et profiter des réunions qui jalonneront l'élaboration du PLU. Ce dossier dans lequel la question du développement durable est omniprésente, sera l'occasion ... Mercredi, 02 Décembre 2009
Présentation du P.L.U.

Catégorie: La Commune/PLU
... services Au total, c'est une dizaine de réunions de la commission PLU, plusieurs débat en conseil élargi avant de pouvoir exposer une première tentative de positionnement. ... Dimanche, 22 Novembre 2009
Réflexions et Projets...

Catégorie: La Mairie/Réflexions et Projets
... transformation du Plan d'Occupation des Sols (POS) en Plan Local d'Urbanisme (PLU). Il s'agissait lors de cette réunion de présenter le document essentiel de ce travail: le Plan d'Aménagement et de Développement ... Dimanche, 22 Novembre 2009
COMPTE RENDU DU 03 OCTOBRE 2013

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... à travers la réunion de deux Grands Sites Midi-Pyrénées structurants pour notre agglomération. La procédure : Conformément à l’article L5211-18 du CGCT, le périmètre d’un EPCI peut être ultérieurement ... Mercredi, 13 Novembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... notamment à travers la réunion de deux Grands Sites Midi-Pyrénées structurants pour notre agglomération. La procédure : Conformément à l’article L5211-18 du CGCT, le périmètre d’un EPCI peut être ... Vendredi, 04 Octobre 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... Secrétaire de séance : PERRIDON Michel DELIBERATIONS: 1/PARTICIPATION 2013 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PROTECTION ANIMALE Lors de la réunion du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal ... Mardi, 18 Décembre 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2012

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... Délibérations PARTICIPATION 2013 AU SYNDICAT INTERCOMMUNALDE PROTECTION ANIMALE Lors de la réunion du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal de Protection Animale du 23 novembre ... Lundi, 17 Décembre 2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2012

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... Les travaux de la halle progressent, une aire d’accueil pour camping car est prévue sur une surface de 200m2. Une prochaine réunion avec les associations, les enseignants du groupe scolaire de la Commune ... Mercredi, 08 Août 2012
Compte rendu du Conseil Municipal du 17 avril 2012

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... au projet du Conseil Général de réduire certains points d’arrêts de bus scolaires, l’assemblée délibérante attend les décisions du Département pour donner suite à ce dossier. Une réunion avec les parents ... Vendredi, 06 Juillet 2012
Compte rendu 14.10.2011

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... cette participation de 2000€ sur le budget primitif 2012 (annuités 2010.2011.2012 et avance pour 2013). • Projet halle publique Madame le Maire informe l’assemblée de la réunion d’appel ... Mercredi, 26 Octobre 2011
Réunion PLU

Catégorie: Actus/Actus3
Ouverture de l'enquête publique Par arrêté en date du 04/08/2011, Mme. le Maire de TRESPOUX-RASSIELS a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du P.O.S. et sa transformation ... Vendredi, 07 Octobre 2011
Réunion PLU

Catégorie: Actus/Actus2
Ouverture de l'enquête publique Par arrêté en date du 04/08/2011, Mme. le Maire de TRESPOUX-RASSIELS a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du P.O.S. et sa transformation ... Vendredi, 07 Octobre 2011
Réunion PLU

Catégorie: Actus/Actus1
Ouverture de l'enquête publique Par arrêté en date du 04/08/2011, Mme. le Maire de TRESPOUX-RASSIELS a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du P.O.S. et sa transformation ... Vendredi, 07 Octobre 2011
Délibérations Juin 2011

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... été préalablement présenté aux communes à l’occasion des réunions sectorielles d’information organisées par la FDEL au cours du 1° trimestre 2011. Elle fait lecture aux membres du conseil municipal des ... Mercredi, 05 Octobre 2011
Délibérations Janvier 2011

Catégorie: La Mairie/Délibérations
... réunion publique. 3- diffusion d’informations dans le bulletin municipal sur l’état d’avancement de la procédure. La municipalité se réserve le droit de mettre en place toute autre forme de concertation ... Mardi, 04 Octobre 2011
Compte rendu 17.06.2011

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... Maire rappelle au conseil que ce projet a été préalablement présenté aux communes à l’occasion des réunions sectorielles d’information organisées par la FDEL au cours du 1° trimestre 2011. Elle fait ... Mercredi, 03 Août 2011
Compte rendu 19.05.2011

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... des fêtes : Menuiseries MPF de CATUS : 2 916.43€ H.T. Les Menuiseries Agenceurs : 3 820.24€ H.T Un 3ème devis est en attente, le 30 Mai une réunion étant prévue pour le choix des menuiseries ... Mercredi, 03 Août 2011
Compte rendu 10.01.2011

Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... cahier d’observation. 2 – organisation d’une réunion publique. 3- diffusion d’informations dans le bulletin municipal sur l’état d’avancement de la procédure. La municipalité se réserve le droit ... Mercredi, 03 Août 2011
communique de presse

Catégorie: Actus/Actus3
... Comité National de l'Assurance en Agriculture, lors de la réunion du 16 Mars 2011, a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance du caractère de calamités agricoles concernant les dommages subis ... Mercredi, 13 Avril 2011
communique de presse

Catégorie: Actus/Actus2
... Comité National de l'Assurance en Agriculture, lors de la réunion du 16 Mars 2011, a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance du caractère de calamités agricoles concernant les dommages subis ... Mercredi, 13 Avril 2011
communique de presse

Catégorie: Actus/Actus1
... Comité National de l'Assurance en Agriculture, lors de la réunion du 16 Mars 2011, a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance du caractère de calamités agricoles concernant les dommages subis ... Mercredi, 13 Avril 2011
Réunions

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