Accueil • La Mairie Compte Rendu COMPTE RENDU DU 31 MARS 2015

COMPTE RENDU DU 31 MARS 2015

Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Pascal LAVAUR, Maire.

Présents: RICARD. BABOULENE. PERRIDON. CORREIA. MAZEYRIE. BOLOS. COMBARIEU-PINTO

Absents : BONNETAT. FOURCASSIÉ. MITAINE.

Procurations : DIOT. MORENAUD. ASNAR

Secrétaire de séance: RICARD Valérie

  • Informations – Projets décisions :
  • Discussion sur le projet de motion POLT : proposition de choix

Le Maire présente au Conseil Municipal la motion de l’association « Urgence Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse  » priorité au réseau ferroviaire classique priorité à la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse.

« L’assemblée générale de l’association réunie le 11 octobre 2014 à UZERCHE tient à rappeler unanimement (moins une voix) la nécessité actuelle et future de la ligne naturelle Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (POLT).

Pour une desserte équilibrée de tous nos territoires, pour des raisons écologiques (réduction des gaz à effet de serre) sociales (prix du billet), pour compléter voire dé saturer les lignes LGV, pour développer le fret ferroviaire, la ligne POLT est indispensable à l’activité économique de nos territoires mais également de l’ensemble de notre pays.

Pour ces raisons l’intégrité de la ligne de Paris à Toulouse doit être préservée. Ce serait une erreur majeure et la preuve d’une stratégie à courte vue de vouloir tronçonner cette radiale d’intérêt national de 713 kms.

Nous saluons les conclusions du rapport « mobilité 21 » approuvées par le gouvernement en juillet 2013 d’accorder la priorité au réseau classique et plus particulièrement à 4 grandes lignes de Trains d’Equilibre du Territoire (TET) dont la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse.

Nous saluons sa décision de janvier 2014 de créer un Comité de Pilotage pour mener l’ensemble de cette modernisation et élaborer un schéma directeur de la ligne.

Notre association sera particulièrement attentive à la mise en œuvre de ces décisions dont certaines se font pour l’instant attendre.

Voilà pourquoi notre assemblée générale demande instamment au gouvernement et à Monsieur le Ministre des Transports :

1/ De procéder à la création du Comité de pilotage promise pour le mois de septembre 2014 et de lui donner pour mission de travailler à la modernisation de la ligne POLT sur toute sa longueur et dans tous ces aspects : infrastructures matériels roulants, dessertes, sécurité. D’associer à ce travail l’ensemble des acteurs concernés.

2/ de procéder dans les 3 ans au renouvellement des matériels roulants en veillant à la comptabilité de ces matériels avec une ligne de 713kms à préserver dans son intégralité. Nous pensons que quelques rames TGV pourraient compléter un matériel neuf adapté.

3/ d’accélérer les travaux d’infrastructures avec l’objectif de dépasser le stade d’une simple remise à niveau pour aller vers une véritable modernisation de la ligne permettant des gains de temps significatifs. Ceci en veillant à ne pas affranchir son trafic.

4/ d’assurer les dessertes nécessaires à tous les territoires traversés par l’axe POLT en écartant définitivement l’hypothèse absurde de placer à Brive le terminus de la ligne, en condamnant la politique d’arrêt centrée sur les grandes agglomérations.

5/ d’assurer les financements nécessaires à la modernisation de POLT dans tous ses aspects par notamment :

- un prélèvement supplémentaire que les bénéfices des sociétés d’autoroutes qui s’enrichissent de 20 à 24% par an.

- La création si nécessaire d’un livret épargne spécial transport avec une priorité ferroviaire. »

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal se prononce par 2 abstentions, 2 voix contre et 7 voix pour la préservation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse, pour la sauvegarde de ce service public qui permet à toute une population étudiante, salariés, retraités de se déplacer à partir de la gare de CAHORS.

  • Travaux du CD 27

Les travaux de réalisation d’un plateau transversant sur Le CD 27 se dérouleront du 04 au 13 mai 2015 et seront effectués par l’entreprise MARCOULY. La circulation sera régulée par alternat manuel ou par feux tricolores pendant la durée des travaux.

Les abris bus seront mis en place pour la nouvelle rentrée scolaire 2015/2016 et ce dés le mois de septembre.

  • Nouvelle tarification de la cantine

Au 1er janvier 2015, la cuisine centrale de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors a augmenté le prix des repas passant de 3.65€ à 3.85€.

Deux formules sont proposées au Conseil Municipal, soit un tarif unique ou bien un tarif basé en fonction des revenus des familles.

Après en avoir délibéré, l’assemblée décide par 10 voix le tarif unique et 1 voix pour une tarification sociale.

Cette nouvelle tarification de 3.85€ sera mise en place à partir du 27 avril, la commune assumera cette augmentation du 1er janvier au 26 Avril 2015.

Délibérations :

 Monsieur le Maire soumet à l'avis du Conseil Municipal le compte de gestion du budget communal pour l'exercice 2014, établi par le Trésorier de Cahors en qualité de comptable de la commune ( art L 2121-31 du CGCT)

Ce compte de gestion concorde rigoureusement avec le compte administratif et présente comme ce dernier un excédent de 212 972.10 €.

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'année 2014, les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs de créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développements des comptes de tiers ainsi que les états de l'actifs, les états du passif, les états des restes à recouvrer et les états des restes à payer.

Le Conseil Municipal ;

Après d'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2014, de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordres qu'il lui a été prescrites de passer dans ses écritures,

-          statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014, y compris celle de la journée complémentaire,

-          statuant sur l'exécution du budget en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

-          statuant sur la compatibilité des valeurs locatives

Le Maire s’est retiré au moment du vote, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion, dressé pour l'exercice 2014 par le Receveur, visé et certifié par l' Ordonnateur, n'appelle ni observations, ni réserve de sa part.

VOTE : OUI : 10   FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

 ADOPTION DU COMPTEDE GESTION 2014 BUGDET C.C.A.S.

 Monsieur le Président soumet à l'avis du Conseil d’Administration le compte de gestion du budget annexe du C.C.A.S. pour l'exercice 2014, établi par le Trésorier de Cahors en qualité de comptable de la commune ( art L 2121-31 du CGCT)

Ce compte de gestion concorde rigoureusement avec le compte administratif et présente comme ce dernier un excédent de 3 299.84€.

 Après s'être fait présenter le budget primitif de l'année 2014, les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs de créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développements des comptes de tiers ainsi que les états de l'actifs, les états du passif, les états des restes à recouvrer et les états des restes à payer.

Le Conseil d’Administration ;

Après d'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2014, de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordres qu'il lui a été prescrites de passer dans ses écritures,

-          statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014, y compris celle de la journée complémentaire,

-          statuant sur l'exécution du budget en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

-          statuant sur la compatibilité des valeurs locatives

Le Président s’est retiré au moment du vote, après en avoir délibéré, le Conseil d’Administration déclare que le compte de gestion, dressé pour l'exercice 2014 par le Receveur, visé et certifié par l' Ordonnateur, n'appelle ni observations, ni réserve de sa part.

VOTE : OUI 3

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

ADOPTION DU COMPTEDE GESTION 2014 BUGDET ANNEXE MULTI SERVICES

 Monsieur le Maire soumet à l'avis du Conseil Municipal le compte de gestion du budget annexe du Multi Services pour l'exercice 2013, établi par le Trésorier de Cahors en qualité de comptable de la commune ( art L 2121-31 du CGCT)

Ce compte de gestion concorde rigoureusement avec le compte administratif et présente comme ce dernier un excédent de 9 402.95 €.

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'année 2014, les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs de créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développements des comptes de tiers ainsi que les états de l'actifs, les états du passif, les états des restes à recouvrer et les états des restes à payer.

Le Conseil Municipal ;

Après d'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2014, de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordres qu'il lui a été prescrites de passer dans ses écritures,

-        statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014, y compris celle de la journée complémentaire,

-          statuant sur l'exécution du budget en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

-          statuant sur la compatibilité des valeurs locatives

Le Maire s’est retiré au moment du vote, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion, dressé pour l'exercice 2014 par le Receveur, visé et certifié par l' Ordonnateur, n'appelle ni observations, ni réserve de sa part.

VOTE : OUI 10 FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

  • ADOPTION DU COMPTEDE GESTION 2014 BUGDET DU LOTISSEMENT LES VITARELLES

 Monsieur le Maire soumet à l'avis du Conseil Municipal le compte de gestion du budget communal du Lotissement les Vitarelles pour l'exercice 2014, établi par le Trésorier de Cahors en qualité de comptable de la commune ( art L 2121-31 du CGCT)

Ce compte de gestion concorde rigoureusement avec le compte administratif et présente comme ce dernier un   déficit de   117 013.21 €                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             Après s'être fait présenter le budget primitif de l'année 2014, les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs de créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développements des comptes de tiers ainsi que les états de l'actifs, les états du passif, les états des restes à recouvrer et les états des restes à payer.

Le Conseil Municipal ;

Après d'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2014, de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordres qu'il lui a été prescrites de passer dans ses écritures,

-          statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014, y compris celle de la journée complémentaire,

-          statuant sur l'exécution du budget en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

-          statuant sur la compatibilité des valeurs locatives

Le Maire s’est retiré au moment du vote, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion, dressé pour l'exercice 2014 par le Receveur, visé et certifié par l' Ordonnateur, n'appelle ni observations, ni réserve de sa part.

VOTE : OUI : 10 FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET DE LA COMMUNE

 

 

LIBELLE

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

ENSEMBLE

 

dépenses ou

recettes ou

dépenses ou

recettes ou

dépenses ou

recettes ou

 

déficit(4)

éxcédents(4)

déficit(4)

éxcédents(4)

déficit(4)

éxcédents(4)

compte administratif principal

       
 

Résultats reportés

 

128 304,40

2 270,49

 

128 304,40

2 270,49

 

opérations de l'éxercice

576 791,68

661 459,38

377 722,37

268 252,38

954 514,05

929 711,76

               
 

Totaux

576 791,68

789 763,78

379 992,86

268 252,38

956 784,54

1 058 016,16

               
 

résultats de clotûre

0,00

212 972,10

111 740,48

0,00

0,00

101 231,62

 

restes à réaliser

   

1 123,00

42 770,00

1 123,00

42 770,00

               
 

Totaux cumulés

0,00

212 972,10

381 115,86

311 022,38

957 907,54

1 100 786,16

               
 

Résultats définitifs

0,00

212 972,10

70 093,48

0,00

0,00

142 878,62

                 

VOTE : OUI 10 FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET DU C.C.A.S

 

LIBELLE

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

 

dépenses ou

recettes ou

dépenses ou

recettes ou

 

déficit(4)

éxcédents(4)

déficit(4)

éxcédents(4)

Compte administratif principal

   
 

Opérations de l'année

 

570,00

   
 

Opérations de l'exercice

 

570,00

   
           
 

Résultats reportés

 

2 729,84

   
           
 

Résultats de clôture

 

3 299,84

   
 

Restes à réaliser

       
           
 

Résultats définitifs

 

3 299,84

   

VOTE : POUR 3  FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

  • VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET DU MULTISERVICES

 

 

LIBELLE

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

 

dépenses ou

recettes ou

dépenses ou

recettes ou

 

déficit(4)

éxcédents(4)

déficit(4)

éxcédents(4)

           

Compte administratif principal

   
           
 

Opérations de l'année

5 895,42

7 022,28

12 868,39

0,08

 

Résultats de l'exercice

 

1 126,86

12 868,31

 
           
 

Résultats reportés

 

8 276,09

 

76 345,27

           
 

Résultats de clôture

 

9 402,95

 

63 476,96

 

Restes à réaliser

       
           
 

Résultats définitifs

0,00

9 402,95

 

63 476,96

VOTE : OUI 10 FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LES VITARELLES

 

 

LIBELLE

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

 

dépenses ou

recettes ou

dépenses ou

recettes ou

 

déficit(4)

éxcédents(4)

déficit(4)

éxcédents(4)

           

Compte administratif principal

   
           
 

Opérations de l'année

43 267,50

43 267,50

0,00

43 267,50

 

Résultats de l'exercice

     

43 267,50

           
 

Résultats antérieurs

   

160 280,71

 
 

reportés

       
 

Résultats de clôture

   

117 013,21

 
 

Restes à réaliser

       
           
 

Résultats définitifs

   

117 013,21

 

VOTE : OUI 10 FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

 Monsieur le Maire sollicite à titre exceptionnel le Ministère de l’Intérieur dans le cadre du chapitre 122 action 01 de la mission relations avec les collectivités territoriales pour la restructuration de la salle communale du Bournaguet.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal sollicite l’octroi de cette aide exceptionnelle qui permettrait de porter ce projet et de répondre ainsi aux besoins d’une population grandissante en milieu rural.

Plan de financement :

Achat terrain + grange : TTC                              12 592.46€

Montant prévisionnel des travaux HT :                 88 329.75€

Honoraires architecte esquisses + suivi travaux :     6 549.79€

Coordonnateur SPS  HT :                                           700.00€

Contrôleur HANDICAP et SDIS :                                700.00€                                      

Coût total de l’opération H.T:                         108 872.00 €  

Coût total de l’opération TTC :                         128 127.90€

Demandes de subventions :

     -   D.E.T.R : 25%                                             27 218.00€

     -   FRI :                                                          15 000.00€

     -   MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR                 5 000.00€

     -   FONDS PROPRES COMMUNE                61 654.00€    

                                       

VOTE : OUI 10

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

Depuis le 1er janvier 2015, le prix des repas achetés auprès de la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Grand CAHORS est passé de 3.60€ à 3.85€. Cette augmentation est prise en charge jusqu’à ce jour par la Commune de TRESPOUX-RASSIELS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’impacter cette augmentation auprès des parents d’élèves.

A partir du 27 avril 2015, le prix des repas sera donc de 3.85€ (trois euros quatre-vingt-cinq centimes).

VOTE : OUI 11

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h 50

Le Maire                                                                             Le Secrétaire de séance

Pascal LAVAUR                                                             RICARD Valérie

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ecole

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Les travaux de l'école sont terminés ...
Multiservices

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Horaires d'ouverture : Lundi, Mardi, Jeudi,Vendredi et Samedi de 7h à 13h et de 16h30 à 20h00 Fermé le Mercredi et Dimanche après-midi  
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La construction de la halle publique sera réalisée au printemps 2012
Place

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Une place a été créée à côté de l'église du Bournaguet. Un ré-aménagement est en cours ...

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  • Maire: Monsieur Pascal LAVAUR
  • Horaires d'Ouverture au public:
  • lun : 14h - 18h | mar-mer : 13h30 - 18h | jeu-ven : 14h - 17h
  • Le Village  | 46090 Trespoux-Rassiels
  • Tél.: 05 65 22 27 98 
  • Fax: 05 65 22 17 95 | Vous souhaitez nous contacter ?

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