Accueil • La Mairie Compte Rendu COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19.01.2016

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19.01.2016

 Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Pascal LAVAUR, Maire.

Présents: RICARD. CORREIA. MAZEYRIE. COMBARIEU-PINTO. ASNAR. BONNETAT. BOLOS. DIOT.

Absents : MORENAUD

Procurations : FOURCASSIÉ. BABOULENE. MITAINE.

Secrétaire de séance: BOLOS

Délibérations :

  • NOUVELLE TARIFICATION DE LA CANTINE AU 01 JANVIER 2016

A partir du 1er janvier 2016, le prix des repas achetés auprès de la Cuisine Centrale de la Communauté d’Agglomération du Grand CAHORS est passé de 3.85€ à 3.91€ pour les enfants, à 4.31€ pour les personnes des équipes éducatives et 1.98€ pour le personnel.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’impacter ces augmentations auprès des usagers.

OUI : 12          

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS                                                             

  • PRIX DE VENTE DU PRESBYTERE MARGE DE NÉGOCIATION

 En date du 10 Décembre 2015, le Conseil Municipal a délibéré pour mettre en vente le presbytère de TRESPOUX-RASSIELS. Après avoir demandé une évaluation du bien auprès de 2 agences immobilières : PBH Immo et Bernard MAZELIÉ d’une part et de la Direction Départementale des Finances Publiques du Lot, service des Domaines d’autre part, le groupe de travail chargé de ce dossier propose la mise en vente de ce bien au prix de 180 000€. Ce prix est un repère de valeur, des propositions supérieures ou inférieures seront prises en compte.

Le bien sera attribué en tenant compte de plusieurs critères :

Dans le cas d’une acquisition pour habitation uniquement, deux éléments seront considérés : le prix d’acquisition proposé et l’utilisation du lieu (résidence principale ou secondaire).

  • Dans le cas d’une acquisition pour un développement d’activité seront pris en considération, le prix proposé mais aussi l’ensemble du montage financier et en particuliers le montant de l’investissement prévu par le porteur du projet pour adapter le lieu à l’activité. Une attention particulière sera portée aussi sur la pertinence de la proposition, son adaptation au contexte local, et en particulier l’incidence qu’elle aura sur la dynamisation du lieu. Les éléments permettant de juger la faisabilité et la pérennité du projet seront indispensables pour permettre au conseil d’effectuer un choix éclairé. Les budgets d’investissement et de fonctionnement des deux premiers exercices seront demandés ainsi que les différents documents attestant les engagements des différents financeurs.

VOTE :   12

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

  • DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT «  ENVIRONNEMENT » AUPRÈS DU SYDED DU LOT

Le 09 Décembre 2014, le Conseil Municipal désignait M. FREJAVILLE Jacques administré de la Commune de TRESPOUX-RASSIELS, référent environnement auprès du SYDED DU Lot.

M. FREJAVILLE nous a fait savoir qu’il ne souhaitait plus assumer ces fonctions pour des raisons personnelles.

Après en avoir délibéré et désireux de désigner un élu motivé et sensible qui sera le relais privilégié du SYDED vis-à-vis de la population communale Mme Karine BONNETAT conseillère municipale est désignée référent « environnement » de la Commune.

VOTE :   12

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

  • Informations – Projets décisions :
  • Espace cinéraire, avancement du projet

Les Pompes Funèbres CAHORS FUNÉRAIRE nous ont fourni un devis comprenant :

1 colombarium à urne 1 caze :             600€

1 colombarium 2 cazes :                    1 000€

1 colombarium 5 cazes :                     2 100€

1 jardin du souvenir avec stèle :           970€

TOTAL H.T :                                     4 670€

 En attente d’1 nouveau devis de GR GRANIMOND avec la mise en place d’1 cavurne sur Rassiels.

 Démarrage des travaux du giratoire

A compter du 25/01/2016 et jusqu’au 30/01/2016 la circulation des véhicules sera régulée par alternat manuel ou par feux tricolores pendant les travaux de réalisation du giratoire réalisés par l’Entreprise EIFFAGE ;

L’entreprise Modern Signalisation implantera ensuite la signalisation et marquage horizontal (marquage axe, îlots, application de résine sur le dôme, implantation pré marquage de ligne continue, effacement de marquage existant).

L’acte relatif à l’acquisition de la parcelle permettant la création d’une voie nouvelle à Lannac est prévu au mois de Mars. Les relevés topo ont été confiés à SOGEXFO géomètres experts.

 

Restitution de la réunion sur l'aménagement du Bourg

 

 «  Parlons de Trespoux, parlez- moi du Bourg », rendez-vous est donné aux habitants du bourg ancien et habitants du village de Trespoux, le lundi 25 janvier à 18h au foyer pour une restitution des paroles des habitants faisant suite à la promenade rencontre de novembre dernier ; Histoire des lieux, identité, mémoire, usages d’aujourd’hui et de demain tels sont les thèmes qui seront abordés pour poser ensemble les bases d’un futur projet d’aménagement des espaces public avec la participation d’Elise Cailleret du CAUE qui présentera le diaporama restituant les diverses rencontres.

 Désignation d’I conseiller délégué au SYDED

Depuis sa création en 1996, le SYDED du Lot est présenté comme un opérateur départemental au service des collectivités qui s’inscrit dans une véritable démarche environnementale, au travers des cinq compétences proposées à la carte « Déchets », « Bois- énergie », « Eau Potable » « Assainissement », et « Eaux Naturelles ».Le Comité Syndical du SYDED du Lot s’était prononcé, lors de la séance du 3 octobre 2014, en faveur de la création d’un réseau de référents « environnement » dans chaque commune de son territoire afin de renforcer et de faciliter les échanges avec les élus de proximité. Ces référents sont les relais privilégiés du SYDED vis-à-vis de la population communale pour l’ensemble de ses activités. Ils devraient permettre notamment, à travers des actions ciblées et adaptées à la situation locale, d’améliorer sensiblement l’impact environnemental de la gestion des déchets de leur commune. Dans un premier temps, leurs principaux axes d’intervention seraient :

l assurer la promotion locale du compostage individuel et collectif

l développer le tri hors foyer (dans les salles des fêtes, lors des manifestations publiques locales, dans les locaux municipaux…)

l faire le lien avec les écoles dans le cadre des animations pédagogiques,

l faire le lien avec la démarche d’amélioration de la collecte sélective.

Le 09 Décembre 2014, le Conseil Municipal désignait M. FRÉJAVILLE Jacques référent de la commune, à ce-jour il donne sa démission ne pouvant assumer ces fonctions auprès du SYDED.

Mme Karine BONNETAT Conseillère Municipale motivée et disponible se propose pour prendre le relais de M. FRÉJAVILLE.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de désigner Mme Karine BONNETAT comme référent « environnement » de la Commune.

 Point sur les délégations auprès des différents syndicats et organismes divers.

 Le Conseil municipal revoit l’ensemble des délégations afin que les délégués soient présents lors des différentes réunions des syndicats et organismes divers.

- Syndicat d’électrification : les 2 titulaires Mrs. RAYNAL Claude et M.CORREIA Jean ne peuvent assurer de leur présence, Mrs LAVAUR Pascal et DIOT Fabrice sont les nouveaux délégués auprès de ce syndicat.

Le Maire rappelle à chacun l’importance d’être présents et de représenter la commune lors de ces réunions.

           L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h 30

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Les travaux de l'école sont terminés ...
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La construction de la halle publique sera réalisée au printemps 2012
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Une place a été créée à côté de l'église du Bournaguet. Un ré-aménagement est en cours ...

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Coordonnées Commune

  • Maire: Monsieur Pascal LAVAUR
  • Horaires d'Ouverture au public:
  • lun : 14h - 18h | mar-mer : 13h30 - 18h | jeu-ven : 14h - 17h
  • Le Village  | 46090 Trespoux-Rassiels
  • Tél.: 05 65 22 27 98 
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