Accueil • La Mairie Délibérations CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

 

Le trente Juin 2017, à 20 heures le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pascal LAVAUR, Maire,

Etaient présents : RICARD – BABOULENE – BOLOS - BONNETAT-CORREIA – MAZEYRIE - MORENAUD

Etaient absents : COMBARIEU. PINTO - DIOT

 Procuration : FOURCASSIÉ – MITAINE - ASNAR.

Secrétaire de séance : BOLOS Guillaume

 

Délibérations:

1/ DECISION MODIFICATIVE 01

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au virement de crédits suivants sur le Budget Primitif de l’exercice 2017 de la Commune.

 

 COMPTES DEPENSES

 

 

 

Chap.

Compte

NATURE

MONTANT

67

673

Titres annulés

    + 1 000.00€

022

022

Dépenses Imprévues

-     1 000.00 €

011

6232

Fêtes et Cérémonies

10 000.00€

21

21318

Travaux

65 000.00€

041

166

Refinancement de dette

199 296.87€

041

1641

Emprunt à taux fixe

199 296.87€

 

COMPTES RECETTES

 

Chap.

Compte

NATURE

MONTANT

70

7062

Redevances et droits des services culturels

             10 000.00€

16

1641

Emprunt

65000.00

041

166

Refinancement de dette

199 296.87€

041

1641

Emprunt à taux fixe

199 296.87€

 VOTE :   POUR11    Pour extrait conforme au registre des délibérations

 

02/ DECISION MODIFICATIVE 02

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au virement de crédits suivants sur le Budget Primitif de l’exercice 2017 du Multiservices.

 COMPTES DEPENSES

 

 

Chap.

Compte

NATURE

MONTANT

011

615221

Bâtiments Publics

   + 3 145.11€

 

022

022

Dépenses Imprévues

-      4 145.11€

65

6541

Créances admises en non valeur

   + 1 000.00€

VOTE :   POUR   11                             Pour extrait conforme au registre des délibérations

 3/DECISION MODIFICATIVE 03

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au virement de crédits suivants sur le Budget Primitif de l’exercice 2017 du Lotissement les Vitarelles.

 COMPTES DEPENSES

 

 

 


Chap.

 

COMPTE

 

OPÉRATION

 

NATURE

 

MONTANT

040

3555

ONA

Opération d’ordre de transfert entre sections

    

-0.38€

 

 COMPTES RECETTES   

 

Chap.

 

COMPTE

 

OPÉRATION

 

NATURE

 

MONTANT

040

3555

ONA

 

Opération d’ordre de transfert entre sections

 

 

-0.38€

 

 VOTE :   POUR      11                            Pour extrait conforme au registre des délibérations

 4/ AUTORISATION POUR LE MAIRE SIGNATURE CONVENTION ACTES

 Vu la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ;

 Vu le décret n° 2005-324 du 7 avril 2005 relatif à la transmission par voie électronique des actes des collectivités territoriales soumis au contrôle de légalité et modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2131-1 ;

Dans le cadre du développement de l’administration électronique, l’Etat s’est engagé dans un projet dénommé ACTES qui pose les principes de la dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité.

M. le maire présente ce projet. Il expose à l'assemblée que le décret n° 2005-324 du 7 avril 2005 pris en application de l’article 139 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales dispose que la collectivité territoriale qui choisit d’effectuer par voie électronique la transmission de tout ou partie des actes soumis au contrôle de légalité signe avec le préfet une convention comprenant la référence du dispositif homologué de télétransmission.

Il donne lecture de la convention et invite le conseil à en délibérer

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- décide de procéder à la télétransmission des actes au contrôle de légalité, y compris les actes budgétaires ;

- donne son accord pour que le maire engage toutes les démarches y afférentes;

- autorise le maire à signer tous les documents et pièces relatifs à ce dossier.

VOTE : POUR 11

 Fait et délibéré jour et an que dessus

 

5/ DÉSIGNATION DU COORDONNATEUR RECENSEMENT 2018

 La Commune de TRESPOUX.RASSIELS va réaliser en 2018 le recensement de sa population, la collecte débutera le 18 janvier 2018 et se terminera le 17 février 2018.

Le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité de désigner un coordonnateur d'enquête afin de réaliser les opérations du recensement 2018 ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales

Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment ses articles 156 à 158 relatifs à la rénovation du recensement.

Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population ;

Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de nommer Madame LEMOZIE Rachel coordonnatrice du recensement.

 POUR : 11

 FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

 6/ CRÉATION 3 EMPLOIS PERMANENTS ADJOINT TECHNIQUES PRINCIPAL 2EME CLASSE ECHELLE C2

 Vu la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;

 Vu la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relative à la Fonction Publique Territoriale ;

Considérant qu’aux termes de l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 les emplois sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. La délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l'emploi créé ;

COMPTE TENU du décret n°2017-715 qui supprime à compter du 05.05.2017 la règle des quotas, les avancements de grade de C1 à C2 non soumis à l’obtention d’un examen professionnel sont possibles.

 le Maire propose la création de 3 postes d’emploi permanent à compter du 01 Juillet 2017.

 

Nombre

d’emploi

 

Grade

 

Temps de

travail Hebdomadaire

1

1

1

ADJOINT TECHNIQUES PRINCIPAL 2 ème CLASSE C2

ADJOINT TECHNIQUES PRINCIPAL 2 ème CLASSE C2

ADJOINT TECHNIQUES PRINCIPAL 2 ème CLASSE C2

35 heures

35 heures

30 heures

Les membres du conseil après avoir délibéré

 Acceptent les propositions ci-dessus dans les conditions précitées ;

Chargent le Maire, de procéder à toutes les démarches nécessaires.

Disent que les crédits nécessaires à la rémunération et les charges afférentes des agents nommés dans l’emploi sont disponibles et inscrits au budget de la collectivité aux articles et chapitre prévus à cet effet de l’année en cours.

Vote : POUR : 11

FAIT ET DÉLIBÉRÉ JOUR ET AN QUE DESSUS

7/CREATION DE POSTE D’ADJOINT  TECHNIQUE TERRITORIAL 2ème CLASSE

Monsieur le Maire informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

 

Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Compte tenu des nombreuses taches afférentes au groupe scolaire de mairie, il convient de renforcer l’effectif du service.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide :

1/ La création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet, à raison de 30 heures hebdomadaire de service, à compter du 01 Septembre 2017.

Cet emploi sera pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière administrative au grade d’Adjoint Technique Territorial.

2/ D’inscrire au budget les crédits correspondants.

POUR :   11                        

 

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

 

 

 

08/ARMOIRE DÉGROUPAGE FREE

 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de la société FREE qui exploite et déploie des réseaux de télécommunications sur le territoire français conformément à l’autorisation qui lui a été accordée en vertu des articles L33-1 et L34-1 du code des postes et télécommunications.

Dans le cadre du développement de son réseau, FREE souhaite raccorder le Nœud de Raccordement d’Abonnés (N.R.A) situé sur la commune de Trespoux-Rassiels (46090).

FREE prévoit donc la pose d’une armoire technique abritant ses équipements de transmission et la réalisation des réseaux d’adduction nécessaires à son bon fonctionnement.

La Commune de TRESPOUX est propriétaire d’un terrain situé à TRESPOUX (46090) cadastré numéro 1000 section D.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne en location à la société FREE un emplacement d’une surface de 2.00m2 environ Section D N°1000 afin d’installer une armoire technique couleur grise (RAL 7035) et une chambre L2T.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention entre la Commune de Trespoux-Rassiels et la société FREE pour l’installation d’équipements techniques sur ce terrain communal.

VOTE : 11

FAIT ET DÉLIBÉRÉ JOUR ET AN QUE DESSUS 

 09/ GESTION INFORMATISÉE DES POINTS D’EAU INCENDIECONVENTION UTILISATION LOGICIEL ESCORT CR PLUS. 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’acquisition d’un logiciel informatique de gestion des Points d’Eau d’Incendie (PEI) par le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS). Le logiciel  ESCORT CR PLUS de la Société CR PLUS est un outil de gestion informatisée et moderne des P.E.I, une base de données départementale commune et unique.

Afin de favoriser une gestion collaborative avec les collectivités du département et les sociétés d’affermage, une convention relative aux conditions de mise à disposition et d’utilisation à titre gratuit est proposée aux partenaires de la DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie). L’utilisation de ce logiciel vise à faciliter et à optimiser les échanges concernant les caractéristiques des P.E.I du département, consulter, mettre à jour, modifier et imprimer les différentes fiches des PEI de la commune.

Monsieur le Maire présente à l’assemblée la convention d’utilisation et de mise à disposition à titre gratuit du logiciel informatique « ESCORT CR PLUS ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la présente convention ainsi que l’ensemble des pièces afférentes à ce dossier.

VOTE : 11

FAIT ET DÉLIBÉRÉ JOUR ET AN QUE DESSUS   

 

10/DEMANDE DE SUBVENTION Fonds d’Aides pour les Solidarités Territoriales CRÉATION D’UNE MAISON MÉDICALE   

     Suite à la demande de plusieurs professionnels de santé qui recherchaient un local pour installer leur activité sur la commune de TRESPOUX-RASSIELS, une réflexion a été menée par le conseil municipal pour le projet de création d’une maison médicale dans ce lieu. Une étroite collaboration s’est instaurée démontrant un réel engagement des professionnels de santé pour la réalisation de ce projet aux côtés des élus.

 Ce projet consistera à regrouper dans ce même lieu des professions médicales et paramédicales. D’ores et déjà 3 infirmières, 1 kinésithérapeute, 1 ostéopathe, 1 diététicienne et 2 sophrologues ont confirmé leur volonté de disposer d’un espace dans cette maison de santé pluridisciplinaire.

la commune souhaite le restructurer et le mettre aux normes d’accessibilité et de sécurité. Prendre en compte la participation et la citoyenneté des personnes handicapées afin qu’elles puissent exercer les actes de la vie quotidienne et participer à la vie sociale quel que soit son handicap est une des priorités de la commune.

L’accès pour les personnes à mobilité réduite sera pris en compte par l’aménagement de 2 places de stationnement dans le parking ainsi qu’un élévateur extérieur au bâtiment qui permettra l’accès à cet établissement.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire a sollicité l’attribution du FAST (Fonds d’Aides pour les Solidarités Territoriales) pour ce projet de création d’une maison médicale qui correspond à la fiche N° 1 du FAST.

Plan de financement :

Coût total de l’opération H.T :                 86 239.41€

F.A.S.T : 20%                                               17 247.00 €  

Fonds Propres de la Commune : 80%             68 992.41€   

TOTAL H.T :                                                  86 239.41€                 

VOTE :   POUR : 11

FAIT ET DÉLIBÉRÉ JOUR ET AN QUE DESSUS

11/ INSTALLATION D’UNE BORNE INCENDIE SECTEUR SALLE DES FETES

Monsieur le Maire présente le rapport de la Commission de l’arrondissement de Cahors pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les Etablissement Recevant du Public du 15 juin 2017 pour le projet de la maison médicale. Le procès-verbal de cette commission prescrit l’installation d’une borne incendie de diamètre 100mm conforme à la norme NFS 61.213 car aucun moyen n’existe à moins de 200 mètres par voirie. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide l’installation d’une borne incendie route des Vignes dans le secteur salle des fêtes – école. La commune va saisir le Service Départemental d’Incendie et de Secours pour l’achat de cette borne ainsi que les services de la Société d’Aménagement Urbain et Rural pour son installation.

VOTE: 11

FAIT ET DÉLIBÉRÉ JOUR ET AN QUE DESSUS

12/RAPPORT DE LA C.A.O POUR LA RÉHABILITATION ÉTAGE MULTISERVICES EN CENTRE MÉDICAL

VALIDATION DU MARCHE PUBLIC

La Commission d' Appel d' Offres communale s'est réunie le 26 Juin 2017 pour l’ouverture des plis et le mercredi 28 Juin pour l’attribution des lots du projet de réhabilitation de l’étage du multiservices en centre médical. Elle présente le compte rendu au Conseil Municipal afin de désigner les entreprises retenues pour ces travaux, pour un montant total HT de :  76 147.00   € H.T.

Lot n° 1 : TERRASSEMENT-VRD- GROS ŒUVRE- DÉMOLITION :

                Entreprise retenue   :   BANIDE                                       20 857.10 € H.T                                                                                                                 

Lot n° 2 : MENUISERIES EXTERIEURES :  

             Lot infructueux                                                                                       

Lot n° 3 : PLOMBERIE - SANITAIRE   :                                                                      

               Entreprise retenue: GAUTHIER                                       10 931.40 € H.T                                                                                                            

Lot n° 4 : ELECTRICITÉ-VMC.- CHAUFFAGE                                                              

                Entreprise retenue: MARTY-BAUDIN                             14 683.00 € H.T                                                                                                                    

Lot n°5 :   REVETEMENTS SCELLES SOLS ET MURS                                              

                Lot infructueux :  

Lot n° 6: PLATRERIE - ISOLATION – FAUX PLAFONDS                                        

              Entreprise retenue: PETRUSZGENKO                             10 417.50 € H.T                                                                                                                                

Lot n° 7: PEINTURE - FINITIONS - NETTOYAGE                                                     

               Entreprise retenue :TEVENART                                          3 958.00 € H.T                                  

Lot n° 8 : FERRONNERIE - COUVERTURE BAC ACIER                                                                                                                        

               Lot infructueux :                                                                                     

Lot n°9 : ELÉVATEUR                                                                                                    

               Entreprise retenue : PALMERO                                       15 300.00 € H.T                                                                                                                                         --------------------

soit un total H.T. de travaux de   :                                  76 147.00 €                            

arrêté à la somme de : soixante - seize mille cent quarante sept euros

Après avoir délibéré le Conseil Municipal valide le rapport de la Commission d'Appel d' Offres et autorise Monsieur le Maire à signer les actes d’engagement avec les entreprises désignées ci-dessus.

VOTE :   11      

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS.


13/ EMPRUNT DE 90 000€ POUR LA CRÉATION D’UNE MAISON MÉDICALE AUPRÈS DU CREDIT AGRICOLE

La Commune de TRESPOUX-RASSIELS souhaite transformer un appartement en maison médicale et dans un même temps réaliser des travaux qui seront nécessaires dans l’actuel multiservices.

Vu le budget de la commune de TRESPOUX-RASSIELS voté et approuvé par le Conseil Municipal le 28.03.2017 et visé par l’autorité administrative le 18.04.2017.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

ARTICLE 1er: Afin de réaliser ces travaux, la commune contracte auprès du Crédit Agricole Nord Midi Pyrénées un emprunt d’un montant de 90 000€ ;

ARTICLE 2 :

Durée de l’amortissement   15 ans

Taux : 1.55 % fixe

Périodicité : semestrielle échéance constante

Frais dossier : 0.20% du montant emprunté (avec un minimum de 300€).

Une phase d’anticipation de 24 mois sera accordée à la commune, pendant cette phase d’anticipation, les intérêts, calculés au taux fixe sur les sommes effectivement débloquées sont payés selon la périodicité choisie pour la phase d’amortissement. Le déblocage total du prêt devra être réalisé au plus tard au bout de 24 mois.

ARTICLE 3 : La commune de TRESPOUX-RASSIELS s’engage pendant toute la durée du prêt à faire inscrire le montant des remboursements en dépenses obligatoires et en cas de besoins à créer et à mettre en recouvrement les impositions nécessaires pour assurer les paiements des échéances.

ARTICLE 4 : La commune de TRESPOUX-RASSIELS s’engage en outre à prendre en charge tous les frais, droits, impôts et taxes auxquelles l’emprunt pourrait donner lieu.

ARTICLE 5 : Le contrat à intervenir sur les bases précitées et aux conditions générales des contrats du prêteur sera signé par les soins de Monsieur Le Maire.

VOTE :   11      

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS.

 



 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

8/

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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  • Horaires d'Ouverture au public:
  • lun : 14h - 18h | mar-mer : 13h30 - 18h | jeu-ven : 14h - 17h
  • Le Village  | 46090 Trespoux-Rassiels
  • Tél.: 05 65 22 27 98 
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