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CONSEIL MUNICIPAL DU 18.09.2012

L'an deux mille douze  et le 18 Septembre   à   18  heures 15

Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :

Madame Christiane SOUBIROU, Maire

Présents :  LAVAUR.ASNAR.ANDRAL.SAMTMANN.MITAINE.PERRIDON.

GARROUTY.

Absents : RAYNAL.MAURILLON.CORREIA.JOUVES.MALBEC.MAZIERES

Secrétaire de séance : ASNAR Ohria

 

DELIBERATIONS:

 

1/ Modification statutaire de la compétence optionnelle« Action sociale etservices à la population Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) »du Grand Cahors

 

Vu le Code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment son article L5211-17 afférent aux modifications relatives aux compétences des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ;

Vu l’arrêté préfectoral n° DIVECCT/2011/141 en date du 8 novembre 2011 portant transformation de la Communauté de Communes du Grand Cahors en Communauté d’Agglomération au 31 décembre 2011 ;

Vu la délibération du Conseil communautaire du Grand Cahors en date du 12 juillet 2012 portant transformation du Grand Cahors en Communauté d’Agglomération et les délibérations concordantes des conseils municipaux des communes membres ;

Vu les statuts du Grand Cahors et notamment sa compétence optionnelle « 2-3- Action sociale et services à la population - 2-3-1- Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) » ;

Vu l’arrêté préfectoral n° DIVECCT/2011/011 en date du 21 février 2011 portant modification de la compétence optionnelle du Grand Cahors « Action sociale et service à la population – CIAS - Mise en œuvre d’actions en faveur des jeunes : Gestion d’une ludothèque » ;

Vu la délibération du Conseil communautaire du Grand Cahors en date du 26 octobre 2010 portant transfert de la compétence « Gestion d’une ludothèque » et les délibérations concordantes des conseils municipaux des communes membres

Vu l’arrêté préfectoral n° DIVECT/2011/096 en date du 11 août 2011 portant modification de la compétence optionnelle du Grand Cahors « Action sociale et service à la population – Autre service à la population – Création et gestion d’une cuisine centrale permettant la production de repas pour (...) : le Restaurant administratif » ;

Vu la délibération du Conseil communautaire du Grand Cahors en date du 18 avril 2011 portant transfert de la compétence « Restaurant administratif » et les délibérations concordantes des conseils municipaux des communes membres ;

Vu la délibération n° 1 du Conseil communautaire du Grand Cahors en date du 3 juillet 2012, enregistrée en Préfecture du Lot le 6 juillet 2012, affichée le 16 juillet 2012, approuvant la modification statutaire de la compétence optionnelle « Action sociale et services à la population – CIAS » ;

La Communauté d’Agglomération exerce la compétence optionnelle « Action sociale et services à la population ». En 2011, celle-ci a fait l’objet de deux modifications statutaires : l’une portant sur la gestion d’une ludothèque, l’autre portant sur la création d’un restaurant administratif. Il convient aujourd’hui d’y apporter une troisième modification.

Parmi ses missions reconnues d’intérêt communautaire, le CIAS du Grand Cahors met à ce jour en œuvre des actions en faveur des jeunes :
-   création et gestion des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et actions extrascolaires, Relais Assistantes Maternelles (RAM),
-  actions participant à l’information des jeunes dans le cadre de la politique ministérielle mise en œuvre à cet effet et les actions participant à lutter contre le chômage des jeunes : adhésion à la Mission Locale du Lot, au BIJ, le PIJ de Catus, 
-       gestion d’une ludothèque ayant pour but la promotion et l'animation dans le domaine du jeu à destination des jeunes publics résidant sur le territoire communautaire : manifestations autour du jeu et de l'enfant, animations sur les lieux de vie (quartiers, écoles, crèches, jardins publics, piscines, lac, ALSH, RAM, etc.), animations locales saisonnières, formation et prestation autour du jeu.

Afin de renforcer la lisibilité dans le partage des compétences, il convient :

·         de bien identifier le champ de compétence communautaire concernant les ALSH  3-13 ans puisque les ALSH 14-18 ans (Accueil jeunes) relèvent de la compétence communale.

·         d’inscrire la compétence communautaire concernant l’information des jeunes à la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors en cohérence avec la compétence « jeunesse et vie étudiante ».

Dès lors, serait ainsi modifiée, précisée, notre compétence statutaire optionnelle :

« Mise en œuvre d’action en faveur des enfants et des jeunes :

-         Création et gestion des ALSH pour les enfants de 3-13 ans

-         Création et gestion des RAM,

-         Gestion d’une ludothèque ayant pour but la promotion et l’animation dans le domaine du jeu à destination des jeunes publics résidant sur le territoire communautaire : manifestations autour du jeu et de l'enfant, animations sur les lieux de vie (quartiers, écoles, crèches, jardins publics, piscines, lac, ALSH, RAM, etc.), animations locales saisonnières, formation et prestation autour du jeu. »

Dans les 3 mois de la notification de la délibération communautaire, cette modification devra être approuvée par délibérations concordantes des conseils municipaux des trente communes membres du Grand Cahors puis, une fois la majorité qualifiée atteinte, entérinée par M. Le Préfet du Lot.

Pour rappel, la majorité qualifiée est ainsi calculée : 2/3 au moins des conseils municipaux des communes représentant plus de 1/2 de la population totale, ou l’inverse, dont le conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse, lorsque celle-ci est supérieure à 1/4 de la population totale.

J’ai donc l’honneur de proposer à notre assemblée :

-         D’approuver la modification statutaire de la compétence optionnelle du Grand Cahors « Action sociale et service à la population – CIAS - Mise en œuvre d’actions en faveur des jeunes », telle que sus exposée.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte les propositions du rapporteur.

POUR : 08

 

2/Extension du périmètre du Grand Cahors –Intégration de Douelle et Valroufié

 

·        La loi :

Au titre de l’article 60 II de la Loi de réforme des collectivités territoriales (LRCT) du 16 décembre 2010, à défaut de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) arrêté, le préfet peut proposer, par arrêté pris avant le 31 décembre 2012 après avis de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI), la modification du périmètre de tout établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, sous réserve du respect des objectifs et orientations fixés par la LRCT.

L’arrêté préfectoral de projet de périmètre dresse la liste des communes intéressées. Il intègre les propositions de modification adoptées par la CDCI.

Cet arrêté est concomitamment notifié par le préfet au président de chaque communauté intéressée afin de recueillir l'avis de son conseil communautaire et au maire de chaque commune incluse dans le projet de périmètre afin de recueillir l'accord de son conseil municipal. A compter de la notification de l'arrêté de projet de périmètre, les conseils communautaires et municipaux disposent d'un délai de trois mois pour se prononcer. A défaut de délibération dans ce délai, leur avis est réputé favorable.

La modification de périmètre de l'EPCI à fiscalité propre est prononcée par arrêté préfectoral après accord des conseils municipaux des communes concernées. Cet accord doit être exprimé par la moitié au moins des conseils municipaux des communes intéressées, représentant la moitié au moins de la population totale de celles-ci, y compris le conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse si cette dernière représente au moins un tiers de la population totale.

L'arrêté de modification du périmètre emporte retrait des communes auxquelles le périmètre est étendu des EPCI à fiscalité propre dont elles étaient membres.

·        Le contexte :

Par délibérations respectives en date des 5 janvier 2010 et 27 juin 2011, les communes de Douelle et de Valroufié, limitrophes du Grand Cahors, ont demandé à l’intégrer, souhaitant ainsi se retirer de leur EPCI d’origine : la Communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (CCVLV) pour la première et la Communauté de communes Lot-Célé (CCLC) pour la seconde.

En effet, ses deux communes voisines appartiennent indéniablement au bassin de vie cadurcien puisque leurs habitants accèdent sur notre territoire communautaire à l’emploi et aux services et équipements de la vie courante des quatre catégories suivantes :

-         concurrentiels : supermarchés, grandes surfaces non alimentaires, magasins de vêtements, de chaussures, d’électroménager, de meubles, etc.,

-         non-concurrentiels : palais de justice, gendarmerie, caserne de pompiers, poste, Trésor public, Pôle Emploi, complexes sportifs, piscine, école de musique, etc. santé : médecins, dentistes, kinésithérapeutes, infirmiers, pharmacies, ambulances, hôpital, maternité, urgences, etc.,

-         éducation : collège, lycée général, technologique ou professionnel, etc.

La LRCT encourageant vivement la rationalisation des cartes intercommunales, à calquer sur les bassins de vie démographiques en vue d’accroître la cohérence des périmètres et l’efficience des compétences, il paraît entièrement légitime que Douelle et Valroufié intègrent en fin d’année le Grand Cahors.

Après avoir précédemment émis un avis de principe favorable, la CDCI du Lot, réunie le 16 mars 2012, a donné son accord formel et unanime sur le projet d’arrêté de modification du périmètre du Grand Cahors, par intégration des communes de Douelle et Valroufié.

Le 19 juillet 2012, Monsieur Le Préfet du Lot a pris et nous a notifié un arrêté de projet de périmètre intégrant ses deux communes dans le territoire du Grand Cahors. L’organe délibérant de ce dernier, celui de la CCVLV, celui de la CCLC,celui des trente communes membres de la Communauté d’agglomération, celui de Douelle et celui de Valroufié doivent désormais se prononcer sur cette modification de périmètre selon les modalités législatives susvisées.

Les adhésions de Douelle et Valroufié au Grand Cahors devront ultérieurement faire l’objet d’un rapport de sa Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC), afin de fixer l’attribution de compensation de ces nouveaux membres. Le rapport de la CLETC sera réalisé sur la base des trois derniers comptes administratifs de ces deux communes adhérentes et des compétences obligatoires, optionnelles et facultatives exercées par la Communauté pour leur compte.

J’ai donc l’honneur de proposer à notre assemblée :

-         De donner notre accord au projet de périmètre arrêté le 19 juillet 2012 par Monsieur Le Préfet du Lot, portant sur l’extension du périmètre du Grand Cahors par l’intégration des communes de Douelle et de Valroufié.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte les propositions du rapporteur.

POUR :  08

 

3/ TABLEAU DES EMPLOIS

 

Madame le Maire rappelle à l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Le Maire propose à l’assemblée

La suppression de :

-         l’emploi d’Adjoint Territorial d’Animation à temps complet au 10.09.2012

-         l’emploi d’Agent Territorial des Ecoles Maternelles 1ère classe à temps non complet à raison de 32 heures par semaine au 01.12.2012.

La création de :

-         l’emploi d’Agent Territorial des Ecoles Maternelles 1ère classe à temps non complet à raison de 25 heures par semaine au 08.10.2012.

-         l’emploi d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe à temps non complet à raison de 30 heures par semaine au 01.09.2012 .

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré

Décide d’adopter les 2 suppressions d’emploi et les 2 créations d’emploi ainsi proposées.

Ces suppressions feront l’objet d’une saisine du CTP.

POUR :     09

 

Le tableau des emplois est modifié à compter du 01.09.2012

Filière Administrative :

Cadre d’emploi des Attachés Territoriaux

Grade Attaché Territorial :   1

Cadre d’emploi des Adjoints Administratifs Territoriaux

Grade Adjoint Administratif Territorial de 2ème classe :     1

 

Filière Technique :

Cadre d’emploi des Adjoints Techniques Territoriaux

Grade d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe :   6

 

Filière Sociale :

Cadre d’emploi des Agents  territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Grade  d’Agent Territorial des Ecoles Maternelles 1ère classe :  1

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget, chapitre 11, articles 6411 et 6413.

 

4/CREATION  DE POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 2ème CLASSE

 

Madame le Maire informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Compte tenu des nombreuses taches afférentes au groupe scolaire de mairie, il convient de renforcer l’effectif du service.

Le Conseil Municipal  après en avoir délibéré décide :

1/ La création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet, à raison de 30 heures hebdomadaire de service, à compter du 01 Septembre 2012.

Cet emploi sera pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière administrative au grade d’Adjoint Technique Territorial 2ème classe.

2/ De modifier ainsi le tableau des emplois

3/ D’inscrire au budget les crédits correspondants.

POUR :      09

 

5/Modification de l’acte de Création de régie du 24.09. 2010

 

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide de modifier l’acte de création de régie en date du 24/09/2010 par l’ajout d’une nouvelle recette (droits de places du marché dominical de la Halle Publique).

Le Conseil Municipal donne délégation au Maire pour organiser le fonctionnement de cette régie conformément aux dispositions des lois et règlements en vigueur en application de l’article L 2122.22 alinéa 7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Ces recettes sont perçues au comptant à partir du 23 SEPTEMBRE 2012.

Le régime indemnitaire annuel du régisseur sera d’un montant de 110€.

VOTE :  10

 

6/ DECISION MODIFICATIVE N° 03

 

COMPTES DEPENSES

 

Chap.

Compte

OpER.

SERVICE

NATURE

MONTANT

66

66111

Intérêts des emprunts et dettes

3653.00

66

6615

Intérêts des c/courants et dépôts créditeurs

400.00

022

022

Dépenses imprévues

-641.00

014

73925

Fonds de péréquation ressources intercommunales

71.00

TOTAL

3483.00

COMPTES RECETTES

Chap.

Compte

OpER.

SERVICE

NATURE

MONTANT

73

7325

Fonds de Péréquation recettes fiscales communales et intercommunales

3483.00

TOTAL :

3483.00

 

VOTE :  10

 

7/ Travaux supplémentaires Programme Halle Publique.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide des travaux supplémentaires sur le programme Halle Publique à savoir :

-         5000€ H.T pour des travaux de raccordement des réseaux électricité et téléphone

-         8000€ H.T pour l’amélioration de la sécurité de l’éclairage extérieur suite aux demandes du S.D.I.S (Service Départemental d’Incendie et de Secours du Lot) et du bureau de contrôle  Bureau Véritas

VOTE :  10

 

8/ Révision du taux Taxe d’Aménagement

Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 331-1 et suivants ;

Vu le code de l’urbanisme et notamment son article L. 331-14 ;

Vu la délibération du 24  novembre 2011 instituant la part communale de la taxe d’aménagement.

Vu la délibération du 24  novembre 2011 instituant le taux de la taxe  d’aménagement à 3% sur la totalité du territoire communal

Le conseil municipal décide,

- de réviser le taux et d’instituer un taux de 2% sur la totalité du territoire communal

- d’afficher cette délibération

La présente délibération accompagnée du plan est valable pour une durée d’un an reconductible.

Elle est transmise au service de l’État chargé de l’urbanisme dans le département au plus tard le 1er jour du 2ème mois suivant son adoption.

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS.

OUI :   10

 

9/ Tarifications des places Du marché dominical

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’instaurer le prix des places pour le marché dominical qui se déroulera sous la Halle Publique à compter du 23 septembre 2012.

-         0.80€ par mètre linéaire

-         2.70€ pour un abonnement d’un mois par mètre linéaire.

VOTE :  10

 

10/Création d’un poste Contrat D’Accompagnement dans  l’ Emploi

 

Dans la séance du 10 juillet 2012, le Conseil Municipal délibérait pour  la création d’un poste de Contrat d’Accompagnement dans l’emploi pour un poste d’A.T.S.E.M (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles) dans le cadre du décret n° 2009.1442 du 25 novembre 2008 relatif au contrat d’accompagnement dans l’emploi.

Le Conseil Municipal décide de modifier :

-         l’intitulé du  poste, en effet le poste  d’ATSEM est annulé et remplacé par un poste d’Adjoint Technique Territorial.

-         A compter du 01 Octobre 2012 à raison de 35heures par semaine

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

-         DECIDE de créer un poste de d’ Adjoint Technique Territorial dans le cadre du dispositif « contrat unique d’insertion  contrat d’accompagnement dans l’emploi ».

-         PRECISE que ce contrat sera d’une durée de 12 mois (dans la limite de 24 mois, après renouvellement de la convention).

-         PRECISE que la durée du travail est fixée à 35  heures par semaine 9.40€ x 35heures x 52 semaines / 12 mois= 1425.70 €

-         INDIQUE que sa rémunération sera fixée sur la base minimale du SMIC horaire multiplié par le nombre d’heures de travail.

-         AUTORISE Madame le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires avec la Mission Locale pour ce recrutement.

VOTE :  10


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  • lun : 14h - 18h | mar-mer : 13h30 - 18h | jeu-ven : 14h - 17h
  • Le Village  | 46090 Trespoux-Rassiels
  • Tél.: 05 65 22 27 98 
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