Menu Interne
Associations
Éducation
Actus Dates
No current events.
Mentions Légales
ÉDITEUR:
Commune de Trespoux-Rassiels
Mairie
Le Village
46090 Trespoux-Rassiels
Tél.: 05 65 22 27 98
Fax: 05 65 22 17 95
N°SIREN: 214 603 227
Responsable de la publication:
Pascal LAVAUR, Maire de la Commune de Trespoux-Rassiels
Commentaires, remarques et suggestions
Cliquer ici :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Réalisation
Ce site a été conçu et réalisé par la Société Lyncee.Net
Céline FAGES
Saint Romain
46700 SAINT MARTIN LE REDON
Tél.:06 88 30 76 07
Mail:
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
N°SIRET: 510 763 287 00016
Il est quotidiennement mis à jour par mairie de Trespoux.
Hébergeur:
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 7010957201 Sarreguemines Cedex
Téléphone: 0825 080 020
Email:
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
MENTIONS LEGALES
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Commune de Trespoux-Rassiels.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermedia. La la Commune de Trespoux-Rassiels décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
CONFIDENTIALITE - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Commune de Trespoux-Rassiels
Mairie
Le Village
46090 Trespoux-Rassiels
France
Pour plus d'informations concernant la protection de la vie privée, vous pouvez consulter le site de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) www.cnil.fr.